15 avril 2024
20
délibérations
12
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Budget général : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Service des eaux : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Fixation des taux dimposition 2024
Régularisation compte de tiers
Budget primitif principal commune 2024
Budget primitif Service des eaux 2024
Budget primitif lotissement Heol Ar Vro 2024
Demande de subvention DSIL 2024 : réfection de la c'ouverture des vestiaires du stade de football - priorité 1/3
Demande de subvention DSIL 2024 : travaux urgents sur l'installation c'ampanaire de l'église de C'onfort- Priorité 2/3
Demande de subvention DSIL 2024 — fourniture et pose d'une clôture sur l'espace multisports - c'ôté ouest - priorité 3/3
Demande de subvention fonds départemental de sécurité routière : travaux d'aménagement et de sécurité sur la RD 765
Subventions exceptionnelles : Entente Sportive Mahalon Confort, Association cheval et forge
Réhabilitation de la salle polyvalente : lot n° 12 traitement des bois. Avenant n° 1 : entreprise santé bois
Avenant n° 1 au lot 3A : couverture métallique - titulaire du marché : entreprise AEB
Convention commune ENEDIS
Régularisation dans le cadre d'une vente : cession d'une partie de chemin rural au lieu dit Roz Ar Veil
Convention commune/Finistere habitat : participation au c'out des travaux d'enrobes parking residence des c'amelias
Adressage base adresse nationale : modification et création de voies
Avis sur les zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR)
Convention mondial pupilles : prets de matériels
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