Conseil municipal du 2024-03-04

Confort 4 mars 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Adoption du compte administratif - lotissement Heol Ar Vro 2023 - Adoption du compte administratif - service des eaux 2023 - Adoption du compte administratif du budget communal 2023 - Approbation du compte de gestion 2023 : lotissement Heol Ar Vro - Approbation du compte de gestion service des eaux 2023 - Approbation du compte de gestion commune 2023 - Travaux de réhabilitation de l'ouvrage du Pont de Meilars : mission d'assistance à la consultation de maîtrise d'oeuvre - Cotisation à l'association des maires ruraux du Finistère (AMR29) - Cotisation à l'association des maires et présidents d'établissements publics de coopérations intercommunales (AMF29) - Cotisation au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Ar Redadeg" achat KM Redadeg 2024 - Désignation d'un délégué au COPIL Ecomusée - Désignation d'un délégué au COPIL Mobilités - Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes du Cap Sizun Pointe du Raz - Convention avec la commune de Plozévet : prise en charge des coûts de fonctionnement du RASED - Restitution de la subvention perçue de la Région à l'association des parents d'élèves : séjour classe de mer des cycles - Lotissement Heol Ar Vro : attribution d'un lot - Travaux de réhabilitation de l'ouvrage du Pont de Meilars : étude préliminaire - Convention intracting pour la rénovation énergétique de l'éclairage public. - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SDEF - INSTALLATION D'UNE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULES E

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
1

Approbation du compte de gestion commune 2023

2

Approbation du compte de gestion service des eaux 2023

3

Approbation du compte de gestion 2023 : lotissement Heol Ar Vro

4

Adoption du compte administratif du budget communal 2023

5

Adoption du compte administratif — service des eaux 2023

6

Adoption du compte administratif — lotissement Heol Ar Vro 2023

12

Restitution de la subvention perçue de la Région à l'association des parents d'élèves : séjour classe de mer des cycles 2 et 3 sur l'île de Batz

13

Convention avec la commune de Plozévet : prise en charge des coûts de fonctionnement du RASED

17

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Ar Redadeg" achat KM Redadeg 2024

18

Cotisation au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

19

Cotisation à l'association des maires et présidents d'établissements publics de coopérations intercommunales (AMF29)

20

Cotisation à l'association des maires ruraux du Finistère (AMR29)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
7

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SDEF - INSTALLATION D'UNE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE)

9

Travaux de réhabilitation de l'ouvrage du Pont de Meilars : étude préliminaire

10

Travaux de réhabilitation de l'ouvrage du Pont de Meilars : mission d'assistance à la consultation de maîtrise d'oeuvre

11

Lotissement Heol Ar Vro : attribution d'un lot

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
8

Convention intracting pour la rénovation énergétique de l'éclairage public.

16

Désignation d'un délégué au COPIL Ecomusée

📄 Autres decisions 1 délibération
14

Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes du Cap Sizun Pointe du Raz

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
15

Désignation d'un délégué au COPIL Mobilités

WEB megalis:2024:103:2024-03-04
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