CM

4 mars 2024

Confort 20 délibérations

20

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (20)

Finances & Budget 12 délibérations
1

Approbation du compte de gestion commune 2023

2

Approbation du compte de gestion service des eaux 2023

3

Approbation du compte de gestion 2023 : lotissement Heol Ar Vro

4

Adoption du compte administratif du budget communal 2023

5

Adoption du compte administratif — service des eaux 2023

6

Adoption du compte administratif — lotissement Heol Ar Vro 2023

12

Restitution de la subvention perçue de la Région à l'association des parents délèves : séjour classe de mer des cycles 2 et 3 sur lîle de Batz

13

Convention avec la commune de Plozévet : prise en charge des c'oûts de fonctionnement du RASED

17

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Ar Redadeg" achat KM Redadeg 2024

18

C'otisation au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C'AUE)

19

C'otisation à l'association des maires et présidents d'établissements publics de c'oopérations intercommunales (AMF29)

20

C'otisation à l'association des maires ruraux du Finistère (AMR29)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
7

Convention d'Occupation du D'omaine Public Communal Sdef - Installation d'Une Infrastructure de Recharge pour Vehicules Electriques et Hybrides Rechargeables (irve)

9

Travaux de réhabilitation de louvrage du Pont de Meilars : étude préliminaire

10

Travaux de réhabilitation de louvrage du Pont de Meilars : mission dassistance à la consultation de maîtrise doeuvre

11

Lotissement Heol Ar Vro : attribution d'un lot

Culture & Patrimoine 2 délibérations
8

Convention intracting pour la rénovation énergétique de léclairage public

16

Désignation d'un délégué au COPIL Ecomusée

Autres decisions 1 délibération
14

Approbation de la modification des statuts de la communauté de communes du Cap Sizun Pointe du Raz

Transport & Mobilité 1 délibération
15

Désignation d'un délégué au COPIL Mobilités

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