Conseil municipal du 2024-04-15

Confort 15 avril 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Budget primitif lotissement Heol Ar Vro 2024 - Budget primitif principal commune 2024 - Budget primitif Service des eaux 2024 - Régularisation compte de tiers - Budget général : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Service des eaux : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Réhabilitation de la salle polyvalente : lot n° 12 traitement des bois. Avenant n° 1 : entreprise santé bois - Avenant n° 1 au lot 3A : couverture métallique - titulaire du marché : entreprise AEB - Demande de subvention DSIL 2024 : réfection de la couverture des vestiaires du stade de football - priorité 1/3 - Demande de subvention DSIL 2024 - fourniture et pose d'une clôture sur l'espace multisports - côté ouest - priorité 3/3 - Demande de subvention DSIL 2024 : travaux urgents sur l'installation campanaire de l'église de Confort- Priorité 2/3 - Convention commune ENEDIS - Demande de subvention fonds départemental de sécurité routière : travaux d'aménagement et de sécurité sur la RD 765 - Convention commune/Finistere habitat : participation au cout des travaux d'enrobes parking residence des camelias - Avis sur les zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables - Adressage base adresse nationale : modification et création de voies - Convention mondial pupilles : prets de matériels - Régularisation dans le cadre d'une vente : cession d'une partie de chemin rural au lieu dit Roz Ar Veil - Subventions exceptionnelles : Entente Sportive Mahalon Confort, Association cheval et forge - Fixation des taux d'imposition 2024

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 6 délibérations
23

Fixation des taux d'imposition 2024

24

Régularisation compte de tiers

29

Avenant n° 1 au lot 3A : couverture métallique - titulaire du marché : entreprise AEB

34

Convention commune ENEDIS

37

Adressage base adresse nationale : modification et création de voies

39

Convention mondial pupilles : prets de matériels

💶 Finances & Budget 3 délibérations
21

Budget général : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023

25

Budget primitif principal commune 2024

27

Budget primitif lotissement Heol Ar Vro 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
22

Service des eaux : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023

26

Budget primitif Service des eaux 2024

36

Avis sur les zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR)

Sport 3 délibérations
30

Demande de subvention DSIL 2024 : réfection de la couverture des vestiaires du stade de football - priorité 1/3

32

Demande de subvention DSIL 2024 — fourniture et pose d'une clôture sur l'espace multisports - côté ouest - priorité 3/3

40

Subventions exceptionnelles : Entente Sportive Mahalon Confort, Association cheval et forge

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
31

Demande de subvention DSIL 2024 : travaux urgents sur l'installation campanaire de l'église de Confort- Priorité 2/3

35

Convention commune/Finistere habitat : participation au cout des travaux d'enrobes parking residence des camelias

38

Régularisation dans le cadre d'une vente : cession d'une partie de chemin rural au lieu dit Roz Ar Veil

❤️ Social & Santé 1 délibération
28

Réhabilitation de la salle polyvalente : lot n° 12 traitement des bois. Avenant n° 1 : entreprise santé bois

🛡️ Sécurité 1 délibération
33

Demande de subvention fonds départemental de sécurité routière : travaux d'aménagement et de sécurité sur la RD 765

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