15 avril 2024
20
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Fixation des taux dimposition 2024
Régularisation compte de tiers
Avenant n° 1 au lot 3A : couverture métallique - titulaire du marché : entreprise AEB
Convention commune ENEDIS
Adressage base adresse nationale : modification et création de voies
Convention mondial pupilles : prets de matériels
Budget général : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Budget primitif principal commune 2024
Budget primitif lotissement Heol Ar Vro 2024
Service des eaux : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Budget primitif Service des eaux 2024
Avis sur les zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR)
Demande de subvention DSIL 2024 : réfection de la c'ouverture des vestiaires du stade de football - priorité 1/3
Demande de subvention DSIL 2024 — fourniture et pose d'une clôture sur l'espace multisports - c'ôté ouest - priorité 3/3
Subventions exceptionnelles : Entente Sportive Mahalon Confort, Association cheval et forge
Demande de subvention DSIL 2024 : travaux urgents sur l'installation c'ampanaire de l'église de C'onfort- Priorité 2/3
Régularisation dans le cadre d'une vente : cession d'une partie de chemin rural au lieu dit Roz Ar Veil
Réhabilitation de la salle polyvalente : lot n° 12 traitement des bois. Avenant n° 1 : entreprise santé bois
Demande de subvention fonds départemental de sécurité routière : travaux d'aménagement et de sécurité sur la RD 765
Convention commune/Finistere habitat : participation au c'out des travaux d'enrobes parking residence des c'amelias
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