CM

27 septembre 2024

Coray 9 délibérations

9

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - MISE EN PLACE DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS - TARIFS DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE 2024/2025 - TARIFS DU RESTAURANT SCOLAIRE 2024/2025 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET EAU - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL - RAPPORT DACTIVITE 2023 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE SUR LA GESTION DES DECHETS - RAPPORT DACTIVITE 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COM - RAPPORT DACTIVITES 2023 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE - DROIT DE PREEMPTION
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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Mise en Place de la Taxe dHabitation sur les Logements Vacants

2024

Tarifs de la Garderie Periscolaire 2024/2025

2024

Tarifs du Restaurant Scolaire 2024/2025

2024

D'ecision Modificative N°2 du Budget Eau

2024

D'ecision Modificative N°1 du Budget Principal

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Rapport D'activite 2023 de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille sur la Gestion des Dechets

2024

Rapport D'activite 2023 sur le Prix et la Qualite du Service Public Dassainissement Non Collectif de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille

2024

Rapport D'activites 2023 de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Droit de Preemption

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