Conseil municipal du 2024-12-20
Corbonod
20 décembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Approbation du PV CM 04 11 2024
- Délibération restauration des terre pleins modification du plan de financement
- Délibération convention collectif apéro KLAM 2025
- Délibération tarif maritimes pour 2025
- Délibération tarifs communaux pour 2025
- délibération PLU présentation de la procédure de révision
- Délibération GMVA Groupement commandes - collecte biodéchets des bâtiments
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Finances & Budget
3 délibérations
2024078
Délibération tarifs communaux pour 2025
2024079
Délibération tarif maritimes pour 2025
2024081
Délibération restauration des terre pleins modification du plan de financement
📄
Autres decisions
2 délibérations
2024075
Approbation du PV CM 04 11 2024
2024080
Délibération convention collectif apéro KLAM 2025
🌱
Environnement
1 délibération
2024076
Délibération GMVA Groupement commandes — collecte biodéchets des bâtiments
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024077
délibération PLU présentation de la procédure de révision
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:107:2024-12-20
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