Conseil municipal du 2025-12-11

Finances Tarifs PFAC — Participation Forfaitaire à lAssainissement Collectif à compter du 1er janvier 2025

Finances — Piscine communautaire AulnéO - Tarifs 2026 à compter du 1er janvier 2026

Finances — Loyer du local commercial 7 place de l'Eglise à Leuhan

Finances Créances éteintes et admission en non valeurs

Finances Ouverture de crédits

Logement, cadre de vie et mobilité Annexe à la convention pluriannuelle de partenariat et dobjectifs avec lALECOB Convention annuelle dapplication 2026

Logement, cadre de vie et mobilité Convention de partenariat 2026-2028 avec lADIL (Association Départementale dInformation sur le Logement) du Finistère

Logement, cadre de vie et mobilité Aide financière au paiement de la prestation AMO pour des dossiers déposés à lANAH Année 2026

Enfance — Jeunesse Loustic Services - Avenants aux conventions de mise à disposition du personnel avec les structures daide à domicile

Eau potable et assainissement collectif Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des réseaux deau potable

Eau potable et assainissement collectif Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes dassainissement collectif

Eau potable et assainissement collectif Redevances de lAgence de leau Commune de Laz Refacturation

Administration générale Convention cadre Petites villes de demain Convention dopération de revitalisation du territoire pour la commune de Châteauneuf-du-Faou Avenant 1

Ressources Humaines Mise en place dun règlement dutilisation des véhicules

Ressources Humaines Créations, suppressions et modifications de postes permanents

Ressources Humaines Modification de lorganigramme à compter du 1er janvier 2026

Ressources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2026

Ressources Humaines Bilan triennal de la mise en uvre des lignes directrices de gestion

Ressources Humaines Continuité du service public Fonctionnement pendant les vacances scolaires, les jours fériés et les ponts éventuels au siège

Commande publique Attribution du contrat détude diagnostic et schéma directeur assainissement collectif des eaux usées

Commande publique Attribution du contrat de mission d'analyse, d'expertise financière prospective de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille 2026-2030

Commande publique Modification du contrat de performance énergétique pour lexploitation et la maintenance des installations techniques de la piscine AulnéO à Saint-Goazec

Commande publique Autorisation de lancement dune consultation pour le désamiantage de la toiture de lauvent de l'hôtel d'entreprises à Plonévez-du-Faou

Commande publique Autorisation de lancement dune consultation pour des travaux détanchéification de la lagune n°2 de la station dépuration de Landeleau et remblaiement de la lagune n°3 sur la commune

Eau potable et assainissement collectif Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise douvrage entre la commune de Châteauneuf-du-Faou et la CCHC pour les travaux des rues Paul Sérusier, Doct

Enfance — Jeunesse ALSH 3-10 ans - Projet pédagogique 2026

Enfance — Jeunesse Loustic Services Modification du règlement de fonctionnement

Logement, cadre de vie et mobilité Modification du règlement dattribution de laide communautaire à lachat dun VAE (Vélo à Assistance Electrique)