2 décembre 2025
5
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Commande publique Autorisation de lancement d'une consultation pour un contrat de prestation de services pour un logiciel marché public
Commande publique Modification du tableau de procédure interne des marchés publics de la Communauté de communes de Haute Cornouaille
Développement économique et aménagement de l'espace MobilEmploi d'emande de subvention 2025
Enfance jeunesse Périodes de fermeture des services Enfance-Jeunesse en 2026
Eau potable et Assainissement collectif Obligation de contrôle de lassainissement collectif en cas de vente
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