Conseil municipal du 2025-12-02

Corn 2 décembre 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Enfance jeunesse Périodes de fermeture des services Enfance-Jeunesse en 2026 - Développement économique et aménagement de lespace MobilEmploi demande de subvention 2025 - Commande publique Modification du tableau de procédure interne des marchés publics de la Communauté de communes de Haut - Eau potable et Assainissement collectif Obligation de contrôle de lassainissement collectif en cas de vente - Commande publique Autorisation de lancement dune consultation pour un contrat de prestation de services pour un logicie

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025293

Commande publique Autorisation de lancement dune consultation pour un contrat de prestation de services pour un logiciel marché public

2025294

Commande publique Modification du tableau de procédure interne des marchés publics de la Communauté de communes de Haute Cornouaille

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025295

Développement économique et aménagement de lespace MobilEmploi demande de subvention 2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025296

Enfance jeunesse Périodes de fermeture des services Enfance-Jeunesse en 2026

🌱 Environnement 1 délibération
2025297

Eau potable et Assainissement collectif Obligation de contrôle de lassainissement collectif en cas de vente

WEB megalis:2025:16763:2025-12-02
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