Conseil municipal du 2025-10-30

Corn 30 octobre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Gestion des déchets et SPANC SIRCOB Rapport dactivité 2024 - Eau potable et Assainissement collectif Indemnisation des dommages instantanés occasionnés aux cultures et aux sols du - Eau potable et Assainissement collectif Permis de construire Consultation pour avis - Eau potable et Assainissement collectif Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise douvrage entre la commune - Eau potable et Assainissement collectif Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif - C - Eau potable et Assainissement collectif Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Eau potable - Commune de Laz - Eau potable et Assainissement collectif Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Commune de Coray - Finances Tarifs Accueil ados - Finances Tarifs ALSH - Finances Tarifs pour la part communautaire Assainissement collectif à compter du 1er janvier 2026 - Finances Tarifs pour la part communautaire Eau potable à compter du 1er janvier 2026 - Finances Tarifs pour les purges - Commande publique Modification du contrat travaux de transfert des effluents d'assainissement de Plonévez-du-Faou vers - Commande publique Attribution du contrat élaboration dun plan de mobilité simplifié intégrant un schéma directeur vélo - Commande publique Attribution des contrats de refonte des réseaux d'eaux usées et d'eau potable centre bourg de Trégour - Commande publique Attribution du contrat prestations de maîtrise d'uvre pour le réagencement du bâtiment Pôle Enfance J - Commande publique Attribution du contrat étude territoriale méthanisation - Commande publique Autorisation de signature du contrat de performance énergétique pour lexploitation et la maintenance - Commande publique Lancement dune consultation de maîtrise duvre pour des travaux de remise à léquilibre calco-carboniqu - Administration générale Création et financement dun poste non permanent mutualisé dadministrateur systèmes réseaux sous

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025267

Commande publique Lancement dune consultation de maîtrise duvre pour des travaux de remise à léquilibre calco-carbonique pour les usines de Ty Chanu et Ty Ar Galant à Leuhan

2025268

Commande publique Autorisation de signature du contrat de performance énergétique pour lexploitation et la maintenance des installations techniques de la piscine AulnéO Acte

2025269

Commande publique Attribution du contrat étude territoriale méthanisation

2025270

Commande publique Attribution du contrat prestations de maîtrise d'uvre pour le réagencement du bâtiment Pôle Enfance Jeunesse

2025271

Commande publique Attribution des contrats de refonte des réseaux d'eaux usées et d'eau potable centre bourg de Trégourez

2025272

Commande publique Attribution du contrat élaboration dun plan de mobilité simplifié intégrant un schéma directeur vélo

2025273

Commande publique Modification du contrat travaux de transfert des effluents d'assainissement de Plonévez-du-Faou vers Châteauneuf-du-Faou

2025287

Eau potable et Assainissement collectif Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise douvrage entre la commune de Châteauneuf-du-Faou et la CCHC pour les travaux des rues Paul Sérusier, Doct

2025288

Eau potable et Assainissement collectif Permis de construire Consultation pour avis

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025274

Finances Tarifs pour les purges

2025275

Finances Tarifs pour la part communautaire Eau potable à compter du 1er janvier 2026

2025276

Finances Tarifs pour la part communautaire Assainissement collectif à compter du 1er janvier 2026

2025277

Finances Tarifs ALSH

2025278

Finances Tarifs Accueil ados

2025289

Eau potable et Assainissement collectif Indemnisation des dommages instantanés occasionnés aux cultures et aux sols du fait de travaux publics

🌱 Environnement 4 délibérations
2025284

Eau potable et Assainissement collectif Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Commune de Coray

2025285

Eau potable et Assainissement collectif Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Eau potable - Commune de Laz

2025286

Eau potable et Assainissement collectif Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif - Commune de Laz

2025290

Gestion des déchets et SPANC SIRCOB Rapport dactivité 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025266

Administration générale Création et financement dun poste non permanent mutualisé dadministrateur systèmes réseaux sous statut de contrat de projet en vue de la mise en uvre du plan numérique local

WEB megalis:2025:16763:2025-10-30
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