CM

30 octobre 2025

Corn 20 délibérations

20

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

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Environnement

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Commande publique Lancement d'une consultation de maîtrise duvre pour des travaux de remise à léquilibre calco-carbonique pour les usines de Ty Chanu et Ty Ar Galant à Leuhan

Commande publique Autorisation de signature du contrat de performance énergétique pour lexploitation et la maintenance des installations techniques de la piscine AulnéO Acte

Commande publique Attribution du contrat étude territoriale méthanisation

Commande publique Attribution du contrat prestations de maîtrise duvre pour le réagencement du bâtiment Pôle Enfance Jeunesse

Commande publique Attribution des contrats de refonte des réseaux deaux usées et d'eau potable centre bourg de Trégourez

Commande publique Attribution du contrat élaboration d'un plan de mobilité simplifié intégrant un schéma directeur vélo

Commande publique Modification du contrat travaux de transfert des effluents d'assainissement de Plonévez-du-Faou vers Châteauneuf-du-Faou

Eau potable et Assainissement collectif Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise douvrage entre la commune de Châteauneuf-du-Faou et la CCHC pour les travaux des rues Paul Sérusier, Doct

Eau potable et Assainissement collectif Permis de construire Consultation pour avis

Finances & Budget 6 délibérations

Finances Tarifs pour les purges

Finances Tarifs pour la part communautaire Eau potable à compter du 1er janvier 2026

Finances Tarifs pour la part communautaire Assainissement collectif à compter du 1er janvier 2026

Finances Tarifs ALSH

Finances Tarifs Accueil ados

Eau potable et Assainissement collectif Indemnisation des dommages instantanés occasionnés aux cultures et aux sols du fait de travaux publics

Environnement 4 délibérations

Eau potable et Assainissement collectif Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Commune de Coray

Eau potable et Assainissement collectif Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Eau potable - Commune de Laz

Eau potable et Assainissement collectif Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif - Commune de Laz

Gestion des déchets et SPANC SIRCOB Rapport d'activité 2024

Ressources humaines 1 délibération

Administration générale Création et financement d'un poste non permanent mutualisé dadministrateur systèmes réseaux sous statut de contrat de projet en vue de la mise en uvre du plan numérique local

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