Conseil municipal du 2025-10-21

Corn 21 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Eau potable et assainissement collectif - Obligation de réalisation de la RSDE par la Communauté de communes de Haute Co - Eau potable et assainissement collectif - Création dun by-pass et installation dun compteur secteur au Bon Coin à Châtea - Projet de Cohésion sociale territoriale Avancement du projet de Maison Sport Santé - Logement, cadre de vie et mobilité Mise en place dune OPAH-RU sur la commune de Châteauneuf-du-Faou- participation fin - Système dinformation géographique SDEF - Renouvellement Convention PCRS - Communication, attractivité et numérique - Apposition du logo de la CCHC sur la façade de la piscine communautaire Aulné - Communication, attractivité et numérique - Zones sans tabac choix du dispositif de signalétique - Communication, attractivité et numérique - Validation des nouveaux supports de communication du Pôle Enfance Jeunesse - Communication, attractivité et numérique - Validation du nouveau logo du Pôle Enfance Jeunesse - Promotion touristique, Musique, Chant et Danse - Ecole de musique associative intercommunale Korn Boud -Conventions Orc - Ressources Humaines - Continuité du service public Fonctionnement pendant les vacances scolaires, les jours fériés et l - Ressources Humaines - Saisine du CST - Bilan triennal de la mise en uvre des Lignes directrices de Gestion - Ressources Humaines - Saisine du CST - créations, suppressions et modifications de postes permanents et non permanents a - Ressources Humaines - Saisine du CST - Mise en place dun règlement dutilisation des véhicule

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025255

Promotion touristique, Musique, Chant et Danse - Ecole de musique associative intercommunale Korn Boud -Conventions Orchestres à lécole

2025259

Communication, attractivité et numérique - Zones sans tabac choix du dispositif de signalétique

2025260

Communication, attractivité et numérique - Apposition du logo de la CCHC sur la façade de la piscine communautaire AulnéO

2025261

Système dinformation géographique SDEF — Renouvellement Convention PCRS

2025262

Logement, cadre de vie et mobilité Mise en place dune OPAH-RU sur la commune de Châteauneuf-du-Faou- participation financière de la CCHC

2025263

Projet de Cohésion sociale territoriale Avancement du projet de Maison Sport Santé

2025264

Eau potable et assainissement collectif — Création dun by-pass et installation dun compteur secteur au Bon Coin à Châteauneuf-du-Faou - Approbation du devis et demande de subvention

2025265

Eau potable et assainissement collectif — Obligation de réalisation de la RSDE par la Communauté de communes de Haute Cornouaille

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025251

Ressources Humaines — Saisine du CST - Mise en place dun règlement dutilisation des véhicule

2025252

Ressources Humaines — Saisine du CST - créations, suppressions et modifications de postes permanents et non permanents avec modification du tableau des emplois et de lorganigramme au 1er janvier 2026

2025253

Ressources Humaines — Saisine du CST - Bilan triennal de la mise en uvre des Lignes directrices de Gestion

2025254

Ressources Humaines — Continuité du service public Fonctionnement pendant les vacances scolaires, les jours fériés et les ponts éventuels

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2025257

Communication, attractivité et numérique - Validation du nouveau logo du Pôle Enfance Jeunesse

2025258

Communication, attractivité et numérique - Validation des nouveaux supports de communication du Pôle Enfance Jeunesse

WEB megalis:2025:16763:2025-10-21
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