Conseil municipal du 2024-03-27

CONSTITUTION DUNE PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES 2024

CREATION DUNE AUTORISATION DE PROGRAMME CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LECOLE MATERNELLE VIALA STALINGRAD

ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LASSOCIATION O CUR DU PORTUGAL AU TITRE DE LANNEE 2024

FIXATION DES TAUX DE FISCALITE POUR LANNEE 2024

AVANCE REMBOURSABLE AU BUDGET ANNEXE RABATERIE

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES 2024 AUX ASSOCIATIONS BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNES

— AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET PRIMITIF DE LEXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

ADOPTION COMPTE DE GESTION 2023

DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE EX CREDITS CRST

ATTRIBUTION SUBVENTION MUNICIPALE AVEC AVANCE REMBOURSABLE 2024 PAR LUSSP RUGBY

DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE FONDS VERT METROPOLITAIN

ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2024 USSP CYCLISME

ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS POUR LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE

ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIAL

TRANSFERT DE PROPRIETE A TMVL DES BIENS ET DROITS A CARACTERE MOBILIERS ET IMMOBILIERS RELATIFS A LA COMPETENCE « AMENAGEMENT DE LESPACE PUBLIC » (PARCELLES CADASTREES)

TRANSFERT DE PROPRIETE A TMVL DES BIENS ET DROITS A CARACTERE MOBILIERS ET IMMOBILIERS RELATIFS A LA COMPETENCE « AMENAGEMENT DE LESPACE PUBLIC » (ESPACE CLASSE DANS LE DOMAINE PUBLIC NON CADASTRE)

SIGNATURE DE LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE FINANCEMENT « CENTRE SOCIAL LES ATELIERS DES POSSIBLES »

PROGRAMMATION DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2015-2020 DE LAGGLOMERATION TOURANGELLE, PROLONGE JUSQUEN 2024

PRESTATIONS DE POMPAGE / HYDROCURAGE DES RESEAUX ET DE COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHETS COMMUNAUX LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE

DÉFINITION DES ZONES DACCÉLÉRATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES SUR LE TERRITOIRE DELA COMMUNE POUR LANNEE 2023

DENOMINATION DES RUES PIECE DE LA PIERRE ET ALICE MILLIAT PROGRAMME DAMENAGEMENT « LES JARDINS DES EPINES FORTES »

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS ET LE CCAS DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS

TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/01/2024

CYCLES DE TRAVAIL AU 1ER AVRIL 2024

MODIFICATION DES CRITERES DEVALUATION DE LENTRETIEN PROFESSIONNEL, AVEC LES MODALITES DATTRIBUTION DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL

MODIFICATION CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

LE GROUPE DOPPOSITION LFI DEMANDE QUE SOIT PUBLIE UN ARTICLE DANS LE PROCHAIN CLARTE SUR LA LOI CONSTITUTIONNELLE DU 8 MARS 2024 RELATIVE A LA LIBERTE DE RECOURIR A L'INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROS

MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ELUS

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2024

COMPTE — RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122-22 ALINEAS 4 ET 6 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (C.G.C.T.)

VU COMMUN PRESENTE PAR LES GROUPES DOPPOSITION « JAIME SAINT-PIERRE-DES-CORPS », « A GAUCHES TOUTE ! » ET « AGIR ENSEMBLE » DEMANDE LETUDE UN SOIR PAR SEMAINE POUR CLASSES NIVEAU CP DE LA VILLE -

PROJET DE SUBVENTION DE 17 / ENFANT PAR ECOLE