Conseil municipal du 2024-04-08

Corps 8 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

2

Éducation

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Transformation de Poste de catégorie C en B - Vote des montants de participations aux organismes extérieurs - Subventions 2024 - Affectation de résultat 2023 - Vote des taux d'impositions 2024 - Clôture budget annexe Centre Bourg - Transformation de Poste de catégorie C - Engagement procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique - Périmètre des abords de l'église Saint Maximilien Kolbe - Programme d'actions foncières- Lotissement SUZY - Convention de partenariat entre les communes de corps-nuds et Bourgbarré pour l'accueil des enfants en ALSH août - École privée Saint-Joseph Crédits scolaires 2024 - Participations des communes aux charges de fonctionnement de l'école publique - Groupe scolaire "Jacques-Yves Cousteau" crédits scolaires 2024 - Modification des représentants au sein du syndicats la conterie

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
14

Modification des représentants au sein du syndicats la conterie

19

Vote des montants de participations aux organismes extérieurs

21

Affectation de résultat 2023

22

Vote des taux d'impositions 2024

27

Engagement procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique

28

Périmètre des abords de l'église Saint Maximilien Kolbe

29

Programme d'actions foncières — Lotissement SUZY

🎓 Éducation 2 délibérations
16

Participations des communes aux charges de fonctionnement de l'école publique

17

École privée Saint — Joseph Crédits scolaires 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20

Subventions 2024

24

Clôture budget annexe Centre Bourg

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Transformation de Poste de catégorie C en B

26

Transformation de Poste de catégorie C

🌱 Environnement 1 délibération
15

Groupe scolaire "Jacques — Yves Cousteau" crédits scolaires 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
18

Convention de partenariat entre les communes de corps-nuds et Bourgbarré pour l'accueil des enfants en ALSH août

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