CM

5 février 2025

Corps 25 délibérations

25

délibérations

8

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

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Délibérations (25)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

D'ebat d'Orientation Budgetaire — Budget Annexe Rabaterie

2025

Conventions D'objectifs et de Financements pour les Creches

2025

Demande de Fond de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire pour le Fonctionnement du Restaurant Municipal de Saint Pierre des C'orps (droit C'ommun)

2025

Demande de Fond de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire pour le Fonctionnement du C'entre Municipal de S'ante de Saint Pierre des C'orps (droit C'ommun)

2025

Attribution D'une Subvention A la Caisse des Ecoles de Saint-Pierre-Des-Corps pour le Fonctionnement du Programme de Reussite Educative

2025

Avance sur Subvention de Fonctionnement au Centre Social « les Ateliers des Possibles » Annee 2025

2025

Revalorisation des Tarifs de la Laverie pour lAnnee 2025

2025

D'ebat d'Orientation Budgetaire — Budget Annexe Rabaterie

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Transfert de Propriete A Tours Metropole Val de Loire des Biens et Droits A C'aractere Mobiliers et Immobiliers Relatifs A la C'ompetence « Amenagement de L'espace Public » (parcelles Cadastrees) Parcel

2025

Convention de Mise A Disposition de Terrain A Titre Precaire et Revocable

2025

Transfert de Propriete A Tours Metropole Val de Loire des Biens et Droits A C'aractere Mobiliers et Immobiliers Relatifs A la C'ompetence « Amenagement de L'espace Public » (parcelles Cadastrees) Parcel

2025

Vente des Parcelles Cadastrees Ab 1113 et Ab 1199, Situees 26 Rue Paul Vaillant-Couturier

2025

Adhesion au Groupement de Commande pour la Fourniture et Lacheminement Denergie Porte par le Service Commun de Lenergie de Tours Metropole Val de Loire

2025

Vente D'une Cave Situee A Montlouis — Sur-Loire, Lieu-Dit « sous la Gaudellerie »

Autres decisions 6 délibérations
2025

Voeu sur lAvenir du Magasin General Presente par le Groupe jAime St Pierre des Corps

2025

Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122 22 Alineas 4 et 6 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)

2025

Convention Relative A Linstruction Administrative des Regroupements Familiaux entre la Commune, L'état et Loffice Français de Limmigration et de Lintégration (ofii)

2025

Voeu sur la Gratuite de la Bibliotheque Presente par le Groupe A Gauches Toute !

2025

Dons de Documents au Fond Patrimonial Chemin de Fer

2025

80eme Anniversaire de la Liberation Partenariat Ville

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Revision des Tarifs Bibliotheque

2025

Revision des Tarifs Bibliotheque

Administration 1 délibération
2025

Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 11 Decembre 2024

Ressources humaines 1 délibération
2025

Adhesion A la Convention Cadre Unique Relative aux Msssions et Services Facultatifs du Pole Emploi Public du Centre de Gestion de la Fonction Publique Dindre-Et-Loire

Social & Santé 1 délibération
2025

Convention Relative A Lintervention Daccompagnants Deleves en Situation de Handicap (aesh) sur le Temps de Pause Meridienne dans le Premier Degre

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