Conseil municipal du 2025-02-05

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE — BUDGET ANNEXE RABATERIE

CONVENTIONS DOBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS POUR LES CRECHES

DEMANDE DE FOND DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE FONCTIONNEMENT DU RESTAURANT MUNICIPAL DE SAINT PIERRE DES CORPS (DROIT COMMUN)

DEMANDE DE FOND DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MUNICIPAL DE SANTE DE SAINT PIERRE DES CORPS (DROIT COMMUN)

ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS POUR LE FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE

AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE SOCIAL « LES ATELIERS DES POSSIBLES » ANNEE 2025

REVALORISATION DES TARIFS DE LA LAVERIE POUR L'ANNEE 2025

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE — BUDGET ANNEXE RABATERIE

TRANSFERT DE PROPRIETE A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DES BIENS ET DROITS A CARACTERE MOBILIERS ET IMMOBILIERS RELATIFS A LA COMPETENCE « AMENAGEMENT DE LESPACE PUBLIC » (PARCELLES CADASTREES) PARCEL

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE

TRANSFERT DE PROPRIETE A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DES BIENS ET DROITS A CARACTERE MOBILIERS ET IMMOBILIERS RELATIFS A LA COMPETENCE « AMENAGEMENT DE LESPACE PUBLIC » (PARCELLES CADASTREES) PARCEL

VENTE DES PARCELLES CADASTREES AB 1113 ET AB 1199, SITUEES 26 RUE PAUL VAILLANT-COUTURIER

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LACHEMINEMENT DENERGIE PORTE PAR LE SERVICE COMMUN DE LENERGIE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

VENTE DUNE CAVE SITUEE A MONTLOUIS — SUR-LOIRE, LIEU-DIT « SOUS LA GAUDELLERIE »

VOEU SUR L'AVENIR DU MAGASIN GENERAL PRESENTE PAR LE GROUPE J'AIME ST PIERRE DES CORPS

COMPTE — RENDU DE LA DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L.2122 22 ALINEAS 4 ET 6 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (C.G.C.T.)

CONVENTION RELATIVE A LINSTRUCTION ADMINISTRATIVE DES REGROUPEMENTS FAMILIAUX ENTRE LA COMMUNE, LÉTAT ET LOFFICE FRANÇAIS DE LIMMIGRATION ET DE LINTÉGRATION (OFII)

VOEU SUR LA GRATUITE DE LA BIBLIOTHEQUE PRESENTE PAR LE GROUPE A GAUCHES TOUTE !

DONS DE DOCUMENTS AU FOND PATRIMONIAL CHEMIN DE FER

80EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION PARTENARIAT VILLE

REVISION DES TARIFS BIBLIOTHEQUE

REVISION DES TARIFS BIBLIOTHEQUE

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2024

ADHESION A LA CONVENTION CADRE UNIQUE RELATIVE AUX MSSSIONS ET SERVICES FACULTATIFS DU POLE EMPLOI PUBLIC DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DINDRE-ET-LOIRE

CONVENTION RELATIVE A LINTERVENTION DACCOMPAGNANTS DELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE