5 février 2025
25
délibérations
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
D'ebat d'Orientation Budgetaire — Budget Annexe Rabaterie
Conventions D'objectifs et de Financements pour les Creches
Demande de Fond de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire pour le Fonctionnement du Restaurant Municipal de Saint Pierre des C'orps (droit C'ommun)
Demande de Fond de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire pour le Fonctionnement du C'entre Municipal de S'ante de Saint Pierre des C'orps (droit C'ommun)
Attribution D'une Subvention A la Caisse des Ecoles de Saint-Pierre-Des-Corps pour le Fonctionnement du Programme de Reussite Educative
Avance sur Subvention de Fonctionnement au Centre Social « les Ateliers des Possibles » Annee 2025
Revalorisation des Tarifs de la Laverie pour lAnnee 2025
D'ebat d'Orientation Budgetaire — Budget Annexe Rabaterie
Transfert de Propriete A Tours Metropole Val de Loire des Biens et Droits A C'aractere Mobiliers et Immobiliers Relatifs A la C'ompetence « Amenagement de L'espace Public » (parcelles Cadastrees) Parcel
Convention de Mise A Disposition de Terrain A Titre Precaire et Revocable
Transfert de Propriete A Tours Metropole Val de Loire des Biens et Droits A C'aractere Mobiliers et Immobiliers Relatifs A la C'ompetence « Amenagement de L'espace Public » (parcelles Cadastrees) Parcel
Vente des Parcelles Cadastrees Ab 1113 et Ab 1199, Situees 26 Rue Paul Vaillant-Couturier
Adhesion au Groupement de Commande pour la Fourniture et Lacheminement Denergie Porte par le Service Commun de Lenergie de Tours Metropole Val de Loire
Vente D'une Cave Situee A Montlouis — Sur-Loire, Lieu-Dit « sous la Gaudellerie »
Voeu sur lAvenir du Magasin General Presente par le Groupe jAime St Pierre des Corps
Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122 22 Alineas 4 et 6 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)
Convention Relative A Linstruction Administrative des Regroupements Familiaux entre la Commune, L'état et Loffice Français de Limmigration et de Lintégration (ofii)
Voeu sur la Gratuite de la Bibliotheque Presente par le Groupe A Gauches Toute !
Dons de Documents au Fond Patrimonial Chemin de Fer
80eme Anniversaire de la Liberation Partenariat Ville
Revision des Tarifs Bibliotheque
Revision des Tarifs Bibliotheque
Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 11 Decembre 2024
Adhesion A la Convention Cadre Unique Relative aux Msssions et Services Facultatifs du Pole Emploi Public du Centre de Gestion de la Fonction Publique Dindre-Et-Loire
Convention Relative A Lintervention Daccompagnants Deleves en Situation de Handicap (aesh) sur le Temps de Pause Meridienne dans le Premier Degre
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