CM
24 février 2025
Corps
6 délibérations
6
délibérations
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Ressources humaines
2 délibérations
2025
Modification du RIFSEEP des agents contractuels
2025
Modification du RIFSEEP des agents contractuels
Finances & Budget
2 délibérations
2025
Création d'une voie de contournement pour les engins agricoles, empiètement sur un champ cultivé - proposition de dédommagement
2025
Approbation des comptes de gestion 2024
Autres decisions
1 délibération
2025
Avis sur le projet de révision du SCoT des Vallons de Vilaine
Environnement
1 délibération
2025
Définition des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAER)
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