8 avril 2024
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Groupe scolaire "Jacques — Yves Cousteau" crédits scolaires 2024
Convention de partenariat entre les communes de corps-nuds et Bourgbarré pour l'accueil des enfants en ALSH août
Subventions 2024
Affectation de résultat 2023
Vote des taux dimpositions 2024
Clôture budget annexe Centre Bourg
Engagement procédure dexpropriation pour cause dutilité publique
Périmètre des abords de l'église Saint Maximilien Kolbe
Programme dactions foncières — Lotissement SUZY
Modification des représentants au sein du syndicats la conterie
Vote des montants de participations aux organismes extérieurs
Participations des communes aux charges de fonctionnement de l'école publique
École privée Saint — Joseph Crédits scolaires 2024
Transformation de Poste de catégorie C en B
Transformation de Poste de catégorie C
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