Conseil municipal du 2024-04-08

Corps 8 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Transformation de Poste de catégorie C en B - Vote des montants de participations aux organismes extérieurs - Subventions 2024 - Affectation de résultat 2023 - Vote des taux d'impositions 2024 - Clôture budget annexe Centre Bourg - Transformation de Poste de catégorie C - Engagement procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique - Périmètre des abords de l'église Saint Maximilien Kolbe - Programme d'actions foncières- Lotissement SUZY - Convention de partenariat entre les communes de corps-nuds et Bourgbarré pour l'accueil des enfants en ALSH août - École privée Saint-Joseph Crédits scolaires 2024 - Participations des communes aux charges de fonctionnement de l'école publique - Groupe scolaire "Jacques-Yves Cousteau" crédits scolaires 2024 - Modification des représentants au sein du syndicats la conterie

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
15

Groupe scolaire "Jacques — Yves Cousteau" crédits scolaires 2024

18

Convention de partenariat entre les communes de corps-nuds et Bourgbarré pour l'accueil des enfants en ALSH août

20

Subventions 2024

21

Affectation de résultat 2023

22

Vote des taux d'impositions 2024

24

Clôture budget annexe Centre Bourg

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
27

Engagement procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique

28

Périmètre des abords de l'église Saint Maximilien Kolbe

29

Programme d'actions foncières — Lotissement SUZY

📄 Autres decisions 2 délibérations
14

Modification des représentants au sein du syndicats la conterie

19

Vote des montants de participations aux organismes extérieurs

🎓 Éducation 2 délibérations
16

Participations des communes aux charges de fonctionnement de l'école publique

17

École privée Saint — Joseph Crédits scolaires 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Transformation de Poste de catégorie C en B

26

Transformation de Poste de catégorie C

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