27 mars 2024

Compte — Rendu de la D'elegation Accordee au Maire en Application de L'article l.2122-22 Alineas 4 et 6 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales (c.g.c.t.)

C'onstitution D'une Provision pour Creances D'outeuses 2024

Programmation dans le Cadre du Contrat de Ville 2015-2020 de Lagglomeration Tourangelle, Prolonge Jusquen 2024

Modification Conseillers Municipaux Delegues

Cycles de Travail au 1er Avril 2024

Adoption Compte de Gestion 2023

Demandes de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire Fonds de S'outien aux Communes Membres de la Metropole Ex Credits Crst

Demandes de Fonds de C'oncours A Tours Metropole Val de Loire Fonds Vert Metropolitain

D'enomination des Rues Piece de la Pierre et Alice Milliat Programme D'amenagement « les J'ardins des Epines Fortes »

Le Groupe Dopposition Lfi Demande que Soit Publie un Article dans le Prochain Clarte sur la Loi Constitutionnelle du 8 Mars 2024 Relative A la Liberte de Recourir A lInterruption Volontaire de Gros

Montant des Indemnités de Fonction des Elus

Attribution de Subvention Exceptionnelle A L'association O Cur du Portugal au Titre de Lannee 2024

Fixation des Taux de Fiscalite pour Lannee 2024

Avance Remboursable au Budget Annexe Rabaterie

— Affectation des Resultats 2023 au Budget Primitif de L'exercice 2024 - Budget Principal de la Commune

Attribution Subvention Exceptionnelle 2024 Ussp Cyclisme

Attribution D'une Subvention A la Caisse des Ecoles de Saint-Pierre-Des-Corps pour le Fonctionnement du Programme de Reussite Educative

Conventions de Mise A Disposition de Personnel entre la Commune de Saint-Pierre-D'es-C'orps et le CCAS de Saint-Pierre-D'es-C'orps

Signature de la Convention D'objectifs et de Financement « Centre Social les Ateliers des Possibles »

Attribution D'une Subvention au Centre Communal Daction Social

Tableau des Effectifs au 01/01/2024

Vu Commun Presente par les Groupes Dopposition « Jaime Saint-Pierre-Des-Corps », « A Gauches Toute ! » et « Agir Ensemble » Demande Letude un Soir par Semaine pour Classes Niveau Cp de la Ville -

Définition des Zones Daccélération des Energies Renouvelables

Transfert de Propriete A Tmvl des Biens et Droits A C'aractere Mobiliers et Immobiliers Relatifs A la C'ompetence « Amenagement de L'espace Public » (parcelles Cadastrees)

Transfert de Propriete A Tmvl des Biens et Droits A C'aractere Mobiliers et Immobiliers Relatifs A la C'ompetence « Amenagement de L'espace Public » (espace Classe dans le D'omaine Public Non Cadastre)

Bilan des Acquisitions et Cessions Operees sur le Territoire Dela Commune pour Lannee 2023

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 14 Fevrier 2024

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 20 Fevrier 2024

Projet de Subvention de 17 / Enfant par Ecole

Creation D'une Autorisation de Programme Credit de Paiement (AP/CP) pour la Renovation Energetique de L'ecole Maternelle Viala Stalingrad

Attribution des Subventions Municipales 2024 aux Associations Budget Principal de la Communes

Attribution Subvention Municipale avec Avance Remboursable 2024 par Lussp Rugby

Prestations de Pompage / Hydrocurage des Reseaux et de Collecte et Transport des Dechets Communaux Lancement de la Consultation et Autorisation de Signature du Marche

Modification des Criteres Devaluation de L'entretien Professionnel, avec les Modalites Dattribution du Complement Indemnitaire Annuel