CM
23 octobre 2024
Corseul
10 délibérations
10
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Urbanisme & Travaux
5 délibérations
Aire de Sonnenbühl maintien DSIL et autor mise en concurrence
SDE22 extension EP aire c'ovoiturage
SACPA
RPQS Déchets ménagers 2023
DA — Rapport d'activités et dév durable 2023
Finances & Budget
2 délibérations
DA — Rapport chambre régionale des comptes 2017 et suivants
Etat des délégations — Dép invest réalisées
Enfance & Jeunesse
1 délibération
Règlements scolaire et périscolaire
Sécurité
1 délibération
Futur espace culturel PCSES
Autres decisions
1 délibération
ICPE DEWEN Taden
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