Conseil municipal du 2024-10-23

Corseul 23 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Etat des délégations - Dép invest réalisées - DA - Rapport chambre régionale des comptes 2017 et suivants - DA - Rapport d'activités et dév durable 2023 - RPQS Déchets ménagers 2023 - ICPE DEWEN Taden - Futur espace culturel PCSES - Règlements scolaire et périscolaire - SACPA - SDE22 extension EP aire covoiturage - Aire de Sonnenbühl maintien DSIL et autor mise en concurrence

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
240601

Aire de Sonnenbühl maintien DSIL et autor mise en concurrence

240603

SDE22 extension EP aire covoiturage

240604

SACPA

240609

RPQS Déchets ménagers 2023

240610

DA — Rapport d'activités et dév durable 2023

💶 Finances & Budget 2 délibérations
240611

DA — Rapport chambre régionale des comptes 2017 et suivants

240612

Etat des délégations — Dép invest réalisées

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
240605

Règlements scolaire et périscolaire

🛡️ Sécurité 1 délibération
240606

Futur espace culturel PCSES

📄 Autres decisions 1 délibération
240608

ICPE DEWEN Taden

WEB megalis:2024:7302:2024-10-23
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