Conseil municipal du 2024-09-18

Corseul 18 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Sécurité

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Renouvellement contrats assurances analyse et choix - Etat des délégations - Dép invest réalisées - Présentation RPQS2023 eau potable - Restriction accès site temple de mars - Instruction publicité extérieure et enseignes - Participation employeur protection sociale - Bât anc école privée en espace culturel diagnostics - Etude de faisabiité et accompagnement par ADAC22 Bât anc école privée en espace culturel - ADAC22 adhésion

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
240501

ADAC22 adhésion

240504

Renouvellement contrats assurances analyse et choix

240506

Instruction publicité extérieure et enseignes

240508

Présentation RPQS2023 eau potable

🛡️ Sécurité 3 délibérations
240502

Etude de faisabiité et accompagnement par ADAC22 Bât anc école privée en espace culturel

240503

Bât anc école privée en espace culturel diagnostics

240507

Restriction accès site temple de mars

❤️ Social & Santé 1 délibération
240505

Participation employeur protection sociale

💶 Finances & Budget 1 délibération
240509

Etat des délégations — Dép invest réalisées

WEB megalis:2024:7302:2024-09-18
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