Conseil municipal du 2024-10-23
Corseul
23 octobre 2024
10 délibérations
10
délibérations
5
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Etat des délégations - Dép invest réalisées
- DA - Rapport chambre régionale des comptes 2017 et suivants
- DA - Rapport d'activités et dév durable 2023
- RPQS Déchets ménagers 2023
- ICPE DEWEN Taden
- Futur espace culturel PCSES
- Règlements scolaire et périscolaire
- SACPA
- SDE22 extension EP aire covoiturage
- Aire de Sonnenbühl maintien DSIL et autor mise en concurrence
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Autres decisions
5 délibérations
240603
SDE22 extension EP aire covoiturage
240604
SACPA
240608
ICPE DEWEN Taden
240610
DA — Rapport d'activités et dév durable 2023
240611
DA — Rapport chambre régionale des comptes 2017 et suivants
💶
Finances & Budget
1 délibération
240601
Aire de Sonnenbühl maintien DSIL et autor mise en concurrence
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
240605
Règlements scolaire et périscolaire
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
240606
Futur espace culturel PCSES
🌱
Environnement
1 délibération
240609
RPQS Déchets ménagers 2023
🏛️
Administration
1 délibération
240612
Etat des délégations — Dép invest réalisées
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7302:2024-10-23
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