CM
23 octobre 2024
Corseul
10 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
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Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
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Délibérations (10)
Autres decisions
5 délibérations
SDE22 extension EP aire c'ovoiturage
SACPA
ICPE DEWEN Taden
DA — Rapport d'activités et dév durable 2023
DA — Rapport chambre régionale des comptes 2017 et suivants
Finances & Budget
1 délibération
Aire de Sonnenbühl maintien DSIL et autor mise en concurrence
Enfance & Jeunesse
1 délibération
Règlements scolaire et périscolaire
Culture & Patrimoine
1 délibération
Futur espace culturel PCSES
Environnement
1 délibération
RPQS Déchets ménagers 2023
Administration
1 délibération
Etat des délégations — Dép invest réalisées
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