Conseil municipal du 2024-09-18

Corseul 18 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Renouvellement contrats assurances analyse et choix - Etat des délégations - Dép invest réalisées - Présentation RPQS2023 eau potable - Restriction accès site temple de mars - Instruction publicité extérieure et enseignes - Participation employeur protection sociale - Bât anc école privée en espace culturel diagnostics - Etude de faisabiité et accompagnement par ADAC22 Bât anc école privée en espace culturel - ADAC22 adhésion

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
240501

ADAC22 adhésion

240506

Instruction publicité extérieure et enseignes

240507

Restriction accès site temple de mars

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
240502

Etude de faisabiité et accompagnement par ADAC22 Bât anc école privée en espace culturel

240503

Bât anc école privée en espace culturel diagnostics

💶 Finances & Budget 1 délibération
240504

Renouvellement contrats assurances analyse et choix

❤️ Social & Santé 1 délibération
240505

Participation employeur protection sociale

🌱 Environnement 1 délibération
240508

Présentation RPQS2023 eau potable

🏛️ Administration 1 délibération
240509

Etat des délégations — Dép invest réalisées

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