Conseil municipal du 2024-12-09

Coteaux-sur-Loire 9 décembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Adhésion service de Médecine Préventive - Création d'un emploi non permanent accroissement activité - Adoption du 1er rapport local du ZAN - Création Emploi Non Permanent Accroissement Temporaire Activité - Création de poste Adjoint Technique Territorial à temps complet - Demande de Subvention FDSR - VENTE PARCELLE FORESTIERE - DROIT DE PREFERENCE - Modification des Statuts du SIEIL - RECENSEMENT LONGUEUR VOIRIE - Amende pour dépôt de Déchets - Subvention Coopérative Scolaire Classe de Mer - Adhésion Assurances Statutaires - Convention VEOLIA Maintenance Point Incendie - Candidature RAMSAR - Autorisation Signature Convention Fil du JAZZ - Demande de Subvention DETR

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Adoption du 1er rapport local du ZAN

2024

VENTE PARCELLE FORESTIERE — DROIT DE PREFERENCE

2024

Adhésion Assurances Statutaires

2024

Convention VEOLIA Maintenance Point Incendie

2024

Autorisation Signature Convention Fil du JAZZ

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Adhésion service de Médecine Préventive

2024

Création d'un emploi non permanent accroissement activité

2024

Création Emploi Non Permanent Accroissement Temporaire Activité

2024

Création de poste Adjoint Technique Territorial à temps complet

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Demande de Subvention FDSR

2024

RECENSEMENT LONGUEUR VOIRIE

2024

Subvention Coopérative Scolaire Classe de Mer

2024

Demande de Subvention DETR

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Amende pour dépôt de Déchets

2024

Candidature RAMSAR

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Modification des Statuts du SIEIL

WEB recia:2024:13939:2024-12-09
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