9 décembre 2024
16
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Adoption du 1er rapport local du ZAN
Vente Parcelle Forestiere — Droit de Preference
Adhésion Assurances Statutaires
Convention VEOLIA Maintenance Point Incendie
Autorisation Signature Convention Fil du JAZZ
Adhésion service de Médecine Préventive
Création d'un emploi non permanent accroissement activité
Création Emploi Non Permanent Accroissement Temporaire Activité
Création de poste Adjoint Technique Territorial à temps complet
Demande de Subvention FDSR
Recensement Longueur Voirie
Subvention C'oopérative Scolaire Classe de Mer
Demande de Subvention D'ETR
Amende pour dépôt de Déchets
Candidature RAMSAR
Modification des Statuts du SIEIL
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