CM

21 octobre 2024

Coteaux-sur-Loire 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Cession Véhicule

2024

Autorisation de signature avenant Familles Rurales

2024

Admission Non-Valeur

2024

Cimetière Tarifs

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification Tableau des emplois

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de partenariat portail commun ressources numériques Nom@de

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Droit de Préférence parcelle forestière

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