9 décembre 2024
16
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Adhésion service de Médecine Préventive
Adoption du 1er rapport local du ZAN
Création de poste Adjoint Technique Territorial à temps complet
Modification des Statuts du SIEIL
Candidature RAMSAR
Demande de Subvention FDSR
Subvention C'oopérative Scolaire Classe de Mer
Adhésion Assurances Statutaires
Demande de Subvention D'ETR
Création d'un emploi non permanent accroissement activité
Création Emploi Non Permanent Accroissement Temporaire Activité
Vente Parcelle Forestiere — Droit de Preference
Recensement Longueur Voirie
Amende pour dépôt de Déchets
Autorisation Signature Convention Fil du JAZZ
Convention VEOLIA Maintenance Point Incendie
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