Conseil municipal du 2024-03-18
12
délibérations
6
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Éducation
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Institution de la Taxe d'Aménagement, fixation du taux et institution d'exonération
Vote des taux de Fiscalité Directe Locale 2024
Budget Primitif 2024
Affectation des résultats 2023
Compte Administratif 2023
Compte de Gestion 2023
Participation de COTEAUX — SUR-LOIRE à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation des contrats couvrant les risques santé et prévoyance encourus par les collectivités en vertu
Modification du temps de travail d'emplois à temps non complet
Création d'un emploi permanent d'Adjoint Administratif Territorial à temps complet
Mise en place des ARTT
Renouvellement de la demande de dérogation des rythmes scolaires des écoles publiques
Création des zones d'accélération des énergies renouvelables APER
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