CM

29 janvier 2024

Coteaux-sur-Loire 12 délibérations

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Devis complémentaire pour l'établissement du PLU

2024

Vote des tarifs du Festival "Au fil du Jazz" 2024

2024

Autorisation au Maire dengager des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 dans la limite du 1/4 des crédits des dépense autorisés en 2023

2024

Vote des tarifs du festival "Au fil du Jazz" 2024

2024

Indemnités pour la Paroisse Saint Pierre en Bourgueillois

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial à temps c'omplet

2024

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

2024

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpérience et de lengagement professionnel

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Déclaration dintention daliéner

2024

Déclaration dintention daliéner

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention pour l'organisation du Festival "Au fil du Jazz" 2024

2024

Convention de partenariat Premières Pages pour favoriser la lecture des tout-petits

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