Conseil municipal du 2024-01-29

Coteaux-sur-Loire 29 janvier 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Devis complémentaire pour l'établissement du PLU - Vote des tarifs du Festival "Au fil du Jazz" 2024 - Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial à temps complet - Déclaration d'intention d'aliéner - Déclaration d'intention d'aliéner - Autorisation au Maire d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 dans la limite du 1/4 des cré - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel - Convention pour l'organisation du Festival "Au fil du Jazz" 2024 - Vote des tarifs du festival "Au fil du Jazz" 2024 - Convention de partenariat Premières Pages pour favoriser la lecture des tout-petits - Indemnités pour la Paroisse Saint Pierre en Bourgueillois

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Devis complémentaire pour l'établissement du PLU

2024

Vote des tarifs du Festival "Au fil du Jazz" 2024

2024

Autorisation au Maire d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 dans la limite du 1/4 des crédits des dépense autorisés en 2023

2024

Vote des tarifs du festival "Au fil du Jazz" 2024

2024

Indemnités pour la Paroisse Saint Pierre en Bourgueillois

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial à temps complet

2024

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

2024

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Déclaration d'intention d'aliéner

2024

Déclaration d'intention d'aliéner

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention pour l'organisation du Festival "Au fil du Jazz" 2024

2024

Convention de partenariat Premières Pages pour favoriser la lecture des tout-petits

WEB recia:2024:13939:2024-01-29
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