18 mars 2024
12
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Mise en place des ARTT
Affectation des résultats 2023
Compte de Gestion 2023
Vote des taux de Fiscalité Directe Locale 2024
Budget Primitif 2024
Compte Administratif 2023
Modification du temps de travail d'emplois à temps non complet
Création d'un emploi permanent d'Adjoint Administratif Territorial à temps c'omplet
Renouvellement de la demande de dérogation des rythmes scolaires des écoles publiques
Création des zones daccélération des énergies renouvelables APER
Participation de COTEAUX — SUR-LOIRE à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation des contrats couvrant les risques santé et prévoyance encourus par les collectivités en vertu
Institution de la Taxe d'Aménagement, fixation du taux et institution dexonération
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