Conseil municipal du 2024-01-29

Coteaux-sur-Loire 29 janvier 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Devis complémentaire pour l'établissement du PLU - Vote des tarifs du Festival "Au fil du Jazz" 2024 - Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial à temps complet - Déclaration d'intention d'aliéner - Déclaration d'intention d'aliéner - Autorisation au Maire d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 dans la limite du 1/4 des cré - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel - Convention pour l'organisation du Festival "Au fil du Jazz" 2024 - Vote des tarifs du festival "Au fil du Jazz" 2024 - Convention de partenariat Premières Pages pour favoriser la lecture des tout-petits - Indemnités pour la Paroisse Saint Pierre en Bourgueillois

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Devis complémentaire pour l'établissement du PLU

2024

Déclaration d'intention d'aliéner

2024

Déclaration d'intention d'aliéner

2024

Indemnités pour la Paroisse Saint Pierre en Bourgueillois

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Vote des tarifs du Festival "Au fil du Jazz" 2024

2024

Autorisation au Maire d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 dans la limite du 1/4 des crédits des dépense autorisés en 2023

2024

Vote des tarifs du festival "Au fil du Jazz" 2024

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial à temps complet

2024

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

2024

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention pour l'organisation du Festival "Au fil du Jazz" 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat Premières Pages pour favoriser la lecture des tout-petits

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