CM

29 janvier 2024

Coteaux-sur-Loire 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations
2024

Devis complémentaire pour l'établissement du PLU

2024

Déclaration dintention daliéner

2024

Déclaration dintention daliéner

2024

Indemnités pour la Paroisse Saint Pierre en Bourgueillois

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Vote des tarifs du Festival "Au fil du Jazz" 2024

2024

Autorisation au Maire dengager des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 dans la limite du 1/4 des crédits des dépense autorisés en 2023

2024

Vote des tarifs du festival "Au fil du Jazz" 2024

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial à temps c'omplet

2024

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

2024

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpérience et de lengagement professionnel

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention pour l'organisation du Festival "Au fil du Jazz" 2024

Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat Premières Pages pour favoriser la lecture des tout-petits

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