CM
18 décembre 2024
Cournon
7 délibérations
7
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
Extension réseau deaux usées — Choix de lentreprise - Travaux
Extension réseau deaux usées — Choix de lentreprise - Contrôle réseau
Révision PLU — Levée option Evaluation environnementale
Régularisation foncière — Chemin d'exploitation n°16
Finances & Budget
2 délibérations
Réforme Agence de l'Eau — Contrevaleur
Budget Assainissement — Décision modificative n°2
Ressources humaines
1 délibération
Ressources Humaines — Mise en place de la prévoyance
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