Conseil municipal du 2024-12-18
Cournon
18 décembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Réforme Agence de l'Eau - Contrevaleur
- Régularisation foncière - Chemin d'exploitation n°16
- Extension réseau d'eaux usées - Choix de l'entreprise - Travaux
- Révision PLU - Levée option Evaluation environnementale
- Ressources Humaines - Mise en place de la prévoyance
- Budget Assainissement - Décision modificative n°2
- Extension réseau d'eaux usées - Choix de l'entreprise - Contrôle réseau
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Urbanisme & Travaux
4 délibérations
202462
Extension réseau d'eaux usées — Choix de l'entreprise - Travaux
202463
Extension réseau d'eaux usées — Choix de l'entreprise - Contrôle réseau
202466
Révision PLU — Levée option Evaluation environnementale
202467
Régularisation foncière — Chemin d'exploitation n°16
💶
Finances & Budget
2 délibérations
202464
Réforme Agence de l'Eau — Contrevaleur
202465
Budget Assainissement — Décision modificative n°2
👥
Ressources humaines
1 délibération
202461
Ressources Humaines — Mise en place de la prévoyance
WEB
megalis:2024:20505:2024-12-18
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