14 novembre 2024
11
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Ressources Humaines — Mise à jour du tableau des effectifs
Morbihan Energies — Convention de financement
Budget commune — Décision modificative n°2
Restaurant La Calèche — Suspension loyer octobre 2024
Assainissement — Facturation exceptionnelle de la PFAC
De lOust à Brocéliande Communauté — Transfert de compétences assainissement : convention financière pour létude du transfert de compétences et de lélaboration su schéma directeur
Ressources Humaines — Suppression et création de poste
Ressources humaines — Primes de fin dannée
Ressources Humaines — Suppression et création de poste
Morbihan Energies — Rapport d'activité 2023
Projet TARANIS — Position de la commune de Cournon
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