Conseil municipal du 2024-12-18

Cournon 18 décembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Environnement

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Réforme Agence de l'Eau - Contrevaleur - Régularisation foncière - Chemin d'exploitation n°16 - Extension réseau d'eaux usées - Choix de l'entreprise - Travaux - Révision PLU - Levée option Evaluation environnementale - Ressources Humaines - Mise en place de la prévoyance - Budget Assainissement - Décision modificative n°2 - Extension réseau d'eaux usées - Choix de l'entreprise - Contrôle réseau

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 4 délibérations
202462

Extension réseau d'eaux usées — Choix de l'entreprise - Travaux

202463

Extension réseau d'eaux usées — Choix de l'entreprise - Contrôle réseau

202464

Réforme Agence de l'Eau — Contrevaleur

202466

Révision PLU — Levée option Evaluation environnementale

👥 Ressources humaines 1 délibération
202461

Ressources Humaines — Mise en place de la prévoyance

💶 Finances & Budget 1 délibération
202465

Budget Assainissement — Décision modificative n°2

📄 Autres decisions 1 délibération
202467

Régularisation foncière — Chemin d'exploitation n°16

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20505:2024-12-18
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