CM
18 décembre 2024
Cournon
7 délibérations
7
délibérations
4
Environnement
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
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Délibérations (7)
Environnement
4 délibérations
Extension réseau deaux usées — Choix de lentreprise - Travaux
Extension réseau deaux usées — Choix de lentreprise - Contrôle réseau
Réforme Agence de l'Eau — Contrevaleur
Révision PLU — Levée option Evaluation environnementale
Ressources humaines
1 délibération
Ressources Humaines — Mise en place de la prévoyance
Finances & Budget
1 délibération
Budget Assainissement — Décision modificative n°2
Autres decisions
1 délibération
Régularisation foncière — Chemin d'exploitation n°16
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