Conseil municipal du 2024-11-14

Cournon 14 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Autres decisions

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Ressources Humaines - Suppression et création de poste - Restaurant La Calèche - Suspension loyer octobre 2024 - Projet TARANIS - Position de la commune de Cournon - De l'Oust à Brocéliande Communauté - Transfert de compétences assainissement : convention financière pour l'étude du tra - Assainissement - Facturation exceptionnelle de la PFAC - Budget commune - Décision modificative n°2 - Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs - Ressources humaines - Primes de fin d'année - Morbihan Energies - Rapport d'activité 2023 - Ressources Humaines - Suppression et création de poste - Morbihan Energies - Convention de financement

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
202454

Morbihan Energies — Rapport d'activité 2023

202457

Restaurant La Calèche — Suspension loyer octobre 2024

202458

Assainissement — Facturation exceptionnelle de la PFAC

202459

De l'Oust à Brocéliande Communauté — Transfert de compétences assainissement : convention financière pour l'étude du transfert de compétences et de l'élaboration su schéma directeur

202460

Projet TARANIS — Position de la commune de Cournon

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202450

Ressources Humaines — Suppression et création de poste

202451

Ressources humaines — Primes de fin d'année

2024501

Ressources Humaines — Suppression et création de poste

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202453

Morbihan Energies — Convention de financement

202455

Budget commune — Décision modificative n°2

🌱 Environnement 1 délibération
202452

Ressources Humaines — Mise à jour du tableau des effectifs

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