CM

14 novembre 2024

Cournon 11 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations

Morbihan Energies — Rapport d'activité 2023

Restaurant La Calèche — Suspension loyer octobre 2024

Assainissement — Facturation exceptionnelle de la PFAC

De lOust à Brocéliande Communauté — Transfert de compétences assainissement : convention financière pour létude du transfert de compétences et de lélaboration su schéma directeur

Projet TARANIS — Position de la commune de Cournon

Ressources humaines 3 délibérations

Ressources Humaines — Suppression et création de poste

Ressources humaines — Primes de fin dannée

Ressources Humaines — Suppression et création de poste

Finances & Budget 2 délibérations

Morbihan Energies — Convention de financement

Budget commune — Décision modificative n°2

Environnement 1 délibération

Ressources Humaines — Mise à jour du tableau des effectifs

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