Conseil municipal du 2024-06-26
Cournon
26 juin 2024
3 délibérations
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
3 délibérations
- Terrain de Mme BREBANT : sortie de copropriété
- Modification simplifiée n°2 du PLU de Sixt-sur-Aff
- La Calèche - Nouvelle candidature pour le contrat de libre gérance et bail commercial
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024035
La Calèche — Nouvelle candidature pour le contrat de libre gérance et bail commercial
2024036
Modification simplifiée n°2 du PLU de Sixt-sur-Aff
2024037
Terrain de Mme BREBANT : sortie de copropriété
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20505:2024-06-26
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