Conseil municipal du 2024-12-09

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget principal 2025

Protocole daccord transactionnel Vente au Bocéno

Convention financière avec Morbihan énergies pour la réalisation dune installation photovoltaïque à lespace de locéan

Demande de subvention au titre des amendes de police

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget principal 2025

Révision des loyers communaux 2025

Tarifs communaux 2025

Durée des amortissements : mise à jour

Rénovation du stade de football tranche n° 1 (terrains + éclairage) : autorisation à lancer la consultation et solliciter les subventions

ADMR : convention dobjectifs et de moyens 2025

Convention ALCOME : réduction des déchets des produits du tabac dans lespace public

Régularisations foncières des parcelles YE n°206 et 208, place René Le Mené

Régularisation foncière de la parcelle YE n°522 place René Le Mené

Acquisition de la parcelle cadastrée ZV n°75 - Cts LEROYER

Echange de parcelles entre la commune et la société de la Fontaine

CDG 56 : convention de moyen daccès aux services facultatifs

Acquisition dun tracteur épareuse

SAS SACPA : contrat de prestations globales Fourrière animale

AQTA : convention constitutive de groupement de commandes prestations de maintenance dinstallations de chauffage ventilation - climatisation

Eau du Morbihan : rapport dactivités 2023

AQTA : RPQS Eau potable et assainissement 2023

Morbihan énergies : rapport dactivités 2023

AQTA : rapport dactivités 2023

Désignation dun secrétaire de séance

AQTA : convention de prestations de services 2024-2027

Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT

Approbation du procès — verbal de la séance du 26 septembre 2024

Office de tourisme Baie de Quiberon : rapport annuel du mandataire 2023

ADMR Convention doccupation des locaux 6, rue dAboville

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement (ISFE) pour la filière police