9 décembre 2024

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2025

Protocole daccord transactionnel Vente au Bocéno

Convention financière avec Morbihan énergies pour la réalisation d'une installation photovoltaïque à l'espace de locéan

Demande de subvention au titre des amendes de police

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2025

Révision des loyers communaux 2025

Tarifs communaux 2025

D'urée des amortissements : mise à j'our

Rénovation du stade de football tranche n° 1 (terrains + éclairage) : autorisation à lancer la consultation et solliciter les subventions

ADMR : convention d'objectifs et de moyens 2025

Convention ALCOME : réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public

Régularisations foncières des parcelles YE n°206 et 208, place René Le Mené

Régularisation foncière de la parcelle YE n°522 place René Le Mené

Acquisition de la parcelle cadastrée ZV n°75 - Cts LEROYER

Echange de parcelles entre la commune et la société de la Fontaine

CDG 56 : convention de moyen daccès aux services facultatifs

Acquisition d'un tracteur épareuse

SAS SACPA : contrat de prestations globales Fourrière animale

AQTA : convention constitutive de groupement de commandes prestations de maintenance dinstallations de chauffage ventilation - climatisation

Eau du Morbihan : rapport d'activités 2023

AQTA : RPQS Eau potable et assainissement 2023

Morbihan énergies : rapport d'activités 2023

AQTA : rapport d'activités 2023

Désignation d'un secrétaire de séance

AQTA : convention de prestations de services 2024-2027

Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT

Approbation du procès — verbal de la séance du 26 septembre 2024

Office de tourisme Baie de Quiberon : rapport annuel du mandataire 2023

ADMR Convention doccupation des locaux 6, rue dAboville

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police