26 septembre 2024
15
délibérations
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Modification de la délégation du Conseil au Maire article L2122-22 du CGCT : c'omplément décisions d'admission en n'on-valeur
Tarif spectacle du 23 novembre 2024
Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan, validation d'une participation financière exceptionnelle de la commune de Crach pour 2024 et 2025
Servitude de Passage des Piétons le long du Littoral (SPPL) Communes de CRACH CARNAC LA TRINITE-SUR-MER : avis sur le projet de modification et de suspension de la servitude
AQTA : convention de prestations de services
Désignation d'un secrétaire de séance
Festival Méliscènes : convention de partenariat 2025 - 2028
AQTA : conventions réseau des médiathèques
Dénomination de voie, impasse de Kergurzet
Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT
Approbation du procès — verbal de la séance du 1er juillet 2024
GRDF : compte rendu d'activité de la concession 2023
Etablissement public foncier de Bretagne : Avenant n°1 à la convention opérationnelle rue Saint Thuriau
Mise à jour du régime indemnitaire
Création du grade de rédacteur et mise à jour du tableau des effectifs
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