1 juillet 2024
13
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Clôture du budget annexe LOT. LE BOCENO
Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le CDG 56
Tarifs enfance jeunesse / restauration scolaire rentrée 2024-2025
D'ETR 2024 : d'emande de subvention système de vidéoprotection
Convention de partenariat pour lamélioration esthétique des ouvrages de distribution publique d'électricité entre la ville de Crach, Morbihan énergies et ENEDIS
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Intégration du rond — point de la Trinitaine dans le domaine public communal
Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT
Approbation du procès — verbal de la séance du 3 juin 2024
Taux de promotion et avancements de grades
Création de grades et mise à jour du tableau des effectifs
Convention Le Luffang occupation du domaine public maritime (M. FOULQUIER)
Désignation d'un secrétaire de séance
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