CM

1 juillet 2024

Crach 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Clôture du budget annexe LOT. LE BOCENO

2024

Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le CDG 56

2024

Tarifs enfance jeunesse / restauration scolaire rentrée 2024-2025

2024

D'ETR 2024 : d'emande de subvention système de vidéoprotection

2024

Convention de partenariat pour lamélioration esthétique des ouvrages de distribution publique d'électricité entre la ville de Crach, Morbihan énergies et ENEDIS

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme

2024

Intégration du rond — point de la Trinitaine dans le domaine public communal

Administration 2 délibérations
2024

Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 3 juin 2024

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Taux de promotion et avancements de grades

2024

Création de grades et mise à jour du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention Le Luffang occupation du domaine public maritime (M. FOULQUIER)

Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation d'un secrétaire de séance

📬 Suivre Crach

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.