Conseil municipal du 2024-09-26
15
délibérations
4
Autres decisions
3
Administration
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Servitude de Passage des Piétons le long du Littoral (SPPL) Communes de CRACH CARNAC LA TRINITE-SUR-MER : avis sur le projet de modification et de suspension de la servitude
AQTA : convention de prestations de services
Dénomination de voie, impasse de Kergurzet
Désignation dun secrétaire de séance
Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT
Modification de la délégation du Conseil au Maire article L2122-22 du CGCT : complément décisions dadmission en non-valeur
Approbation du procès — verbal de la séance du 1er juillet 2024
AQTA : conventions réseau des médiathèques
Création du grade de rédacteur et mise à jour du tableau des effectifs
Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan, validation dune participation financière exceptionnelle de la commune de Crach pour 2024 et 2025
GRDF : compte rendu dactivité de la concession 2023
Etablissement public foncier de Bretagne : Avenant n°1 à la convention opérationnelle rue Saint Thuriau
Festival Méliscènes : convention de partenariat 2025 - 2028
Tarif spectacle du 23 novembre 2024
Mise à jour du régime indemnitaire
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