9 décembre 2024

AQTA : rapport d'activités 2023

Protocole daccord transactionnel Vente au Bocéno

ADMR Convention doccupation des locaux 6, rue dAboville

CDG 56 : convention de moyen daccès aux services facultatifs

Révision des loyers communaux 2025

D'urée des amortissements : mise à j'our

ADMR : convention d'objectifs et de moyens 2025

Désignation d'un secrétaire de séance

SAS SACPA : contrat de prestations globales Fourrière animale

AQTA : convention de prestations de services 2024-2027

Convention ALCOME : réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public

Eau du Morbihan : rapport d'activités 2023

AQTA : RPQS Eau potable et assainissement 2023

Morbihan énergies : rapport d'activités 2023

Convention financière avec Morbihan énergies pour la réalisation d'une installation photovoltaïque à l'espace de locéan

AQTA : convention constitutive de groupement de commandes prestations de maintenance dinstallations de chauffage ventilation - climatisation

Régularisations foncières des parcelles YE n°206 et 208, place René Le Mené

Régularisation foncière de la parcelle YE n°522 place René Le Mené

Acquisition de la parcelle cadastrée ZV n°75 - Cts LEROYER

Echange de parcelles entre la commune et la société de la Fontaine

Acquisition d'un tracteur épareuse

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2025

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2025

Tarifs communaux 2025

Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT

Approbation du procès — verbal de la séance du 26 septembre 2024

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police

Demande de subvention au titre des amendes de police

Office de tourisme Baie de Quiberon : rapport annuel du mandataire 2023

Rénovation du stade de football tranche n° 1 (terrains + éclairage) : autorisation à lancer la consultation et solliciter les subventions