1 juillet 2024
13
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Convention Le Luffang occupation du domaine public maritime (M. FOULQUIER)
Intégration du rond — point de la Trinitaine dans le domaine public communal
Désignation d'un secrétaire de séance
Taux de promotion et avancements de grades
Clôture du budget annexe LOT. LE BOCENO
D'ETR 2024 : d'emande de subvention système de vidéoprotection
Décisions du Maire prises par délégation L 2122-22 du CGCT
Approbation du procès — verbal de la séance du 3 juin 2024
Convention de partenariat pour lamélioration esthétique des ouvrages de distribution publique d'électricité entre la ville de Crach, Morbihan énergies et ENEDIS
Création de grades et mise à jour du tableau des effectifs
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le CDG 56
Tarifs enfance jeunesse / restauration scolaire rentrée 2024-2025
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