11 décembre 2025
14
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Budget principal — Prise en charge des dépenses d'investissement avant vote du BP 2026
Requalification espaces publics voirie rue des Mimosas - carrefour rue de Chanteloup - demande DETR - DSIL 2026 (cet acte annule et remplace lacte n° AR035-213500903-20251211-202509007-DE reçu en Pré
Requalification espaces publics voirie rue des Mimosas - carrefour rue de Chanteloup - demande DETR - DSIL 2026
Répartition des recettes des amendes de police - Dotation 2025 - Programmation 2026
Tarifs communaux divers 2026 — Modification délibération 2025-08-007 du 7 novembre 2025
Fête des arts — Modifcation du règlement intérieur
Jeu 2 mots — Désherbage 2025
C'onstitution d'un groupement de c'ommande - Marché de maintenance CVC
Extension de ALSH — Avenant n° 1 au lot n° 6 - SAS BREL
Réhabilitation église N — D de lAssomption - Avenant n° 1 Lot n° 4 - ATELIERS HELMBOLD
PSC agents communaux — Adhésion convention de participation risque santé CDG 35
Tableau des effectifs — Suppression d'un poste dATSEM ppal 1ère classe à temps non complet
Tableau des effectifs — Création poste dATSEM ppal 2ème classe TNC
Inscription PDIPR — Chemin équestre LE PETIT FOUGERAY
📬 Suivre Crevin
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.