Conseil municipal du 2025-12-11
14
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
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Budget principal — Prise en charge des dépenses d'investissement avant vote du BP 2026
Requalification espaces publics voirie rue des Mimosas - carrefour rue de Chanteloup - demande DETR - DSIL 2026 (cet acte annule et remplace l'acte n° AR035-213500903-20251211-202509007-DE reçu en Pré
Requalification espaces publics voirie rue des Mimosas - carrefour rue de Chanteloup - demande DETR - DSIL 2026
Répartition des recettes des amendes de police - Dotation 2025 - Programmation 2026
Tarifs communaux divers 2026 — Modification délibération 2025-08-007 du 7 novembre 2025
Fête des arts — Modifcation du règlement intérieur
Jeu 2 mots — Désherbage 2025
Constitution d'un groupement de commande - Marché de maintenance CVC
Extension de ALSH — Avenant n° 1 au lot n° 6 - SAS BREL
Réhabilitation église N — D de l'Assomption - Avenant n° 1 Lot n° 4 - ATELIERS HELMBOLD
PSC agents communaux — Adhésion convention de participation risque santé CDG 35
Tableau des effectifs — Suppression d'un poste d'ATSEM ppal 1ère classe à temps non complet
Tableau des effectifs — Création poste d'ATSEM ppal 2ème classe TNC
Inscription PDIPR — Chemin équestre LE PETIT FOUGERAY
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