4 mars 2026
10
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Participation des communes extérieures au fonctionnement de lALSH - exercice 2025
Animation Voyage Culinaire — Remboursement des frais engagés par les participants (cet acte annuel et remplace lacte n° AR 035-213500903-20260304-202601010-DE transmis le 16 mars 2026)
Animation Voyage Culinaire — Remboursement des frais engagés par les participants
Budget principal — Admission en non valeur de créances communales irrécouvrables
Extension de lALSH — Avenant n°1 au lot n°5 - SAS BERGOT-PERCEL
Extension de lALSH — Avenant n°1 au lot n°10 - LUSTRELEC
Retrait de la délibération 2025 — 09-004 - Consultation groupement de commande maintenance CVC
Tableau des effectifs — Création de 2 postes ATT ppal 2 TC
Tableau des effectifs — Création d'un poste ATA ppal 2 TNC
État annuel des indemnités des élus
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