8 novembre 2024

Tarifs de location des salles communales 2025

Tarifs communaux divers 2025

Tarifs ALSH lIlot "Couleurs" — exercice 2025

Tarifs accueil périscolaire du matin et du soir - exercice 2025

Tarifs accueil périscolaire méridien — exercice 2025

CAF 35 — Convention d'objectif et de financement - Prestation de service ALSH/périscolaire 2020-2024 - Avenant 2024 relatif à la mise en uvre de nouvelles mesures

CAF 35 — Convention d'objectif et de financement - Prestation de service ALSH/périscolaire 2020-2024 - Avenant 2024 relatif à la mise en uvre du Bonus Territoire

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes - année scolaire 2024-2025

Jeu 2 mots — Bibliothèque et ludothèque municipales - Régulation des collections - Autorisation de supprimer des documents du fonds

Dégradation de mobilier urbain — Refacturation du coût de la remise en état à la société OGF

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public dadduction en eau potable - exercice 2023

FGDON 35 — Convention multi-services - Période 2025-2028

Détermination des montants de Redevance d'occupation du D'omaine Public d'ues par les opérateurs de c'ommunication électronique au titre de l'année 2024