Conseil municipal du 2024-11-08
13
délibérations
10
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Tarifs de location des salles communales 2025
Tarifs communaux divers 2025
Tarifs ALSH l'Ilot "Couleurs" — exercice 2025
Tarifs accueil périscolaire du matin et du soir - exercice 2025
Tarifs accueil périscolaire méridien — exercice 2025
CAF 35 — Convention d'objectif et de financement - Prestation de service ALSH/périscolaire 2020-2024 - Avenant 2024 relatif à la mise en uvre de nouvelles mesures
CAF 35 — Convention d'objectif et de financement - Prestation de service ALSH/périscolaire 2020-2024 - Avenant 2024 relatif à la mise en uvre du Bonus Territoire
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes - année scolaire 2024-2025
Jeu 2 mots — Bibliothèque et ludothèque municipales - Régulation des collections - Autorisation de supprimer des documents du fonds
Dégradation de mobilier urbain — Refacturation du coût de la remise en état à la société OGF
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'adduction en eau potable - exercice 2023
FGDON 35 — Convention multi-services - Période 2025-2028
Détermination des montants de Redevance d'occupation du Domaine Public dues par les opérateurs de communication électronique au titre de l'année 2024
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