5 juillet 2024
19
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Acquisition parcelle AB 41 — Principe du recours à lexpropriation
Réhabilitation énergétique et thermique de l'école publique de lArc-en-Ciel - Exonération partielle des pénalités - Lot 1 SAS RIHET
Travaux de rénovation du cabinet médical - Avenant n° 1 Lot n° 5 ICE
Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente
Assainissement EU — Avenant n° 2 au contrat de concession de service public passé STGS
BpLC — Modification statutaire - Compétence Crematorium
Tableau des effectifs — Suppression poste ATT ppal 2 TC
Tableau des effectifs — Suppression poste ATA ppal 2 TNC
Tableau des effectifs — Suppression poste ATT TNC
Tableau des effectifs — Création poste ATT TNC
BpLC — Convention Fonds de Concours en Investissement 2024
CAF 35 — Demande aide financière accueil enfants porteurs de handicap 2024
Fête des Arts 2024 — Convention de partenariat Géant des Beaux Arts
Fête des Arts 2024 — Convention de partenariat Crédit Agricole
C'ourse d'octobre rose — Détermination tarif d'inscription
Présentation rapport annuel d'activité Jeu 2 mots 2023
Jeu 2 mots — MDIV - Convention de mise à disposition malle jeux vidéos
Renouvellement labellisation Village Etapes - Convention 2024-2029
SDE 35 — Participation à une opération d'autoconsommation collective
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