14 mai 2024
16
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
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Délibérations (16)
Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente (cet acte annule et remplace lacte n° AR 035-213500903-20240514-202403004-DE)
Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente
Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°5 - Menuiseries intérieures bois
Requalification des espaces publics de voirie - impasse des Trembles Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises et autorisation au Maire de signer les marchés
PLUi de Bretagne porte de Loire Communauté - Modification n°3 - Avis du Conseil municipal
Réhabilitation énergétique et thermique de l'école publique de lArc-en-Ciel - Avenant n°2 au marché passé avec lentreprise SAS RIHET - lot n°02 - Électricité/courants forts
Parcours Fitness — Convention d'utilisation Collège Simone VEIL
Déclassement et aliénation d'une portion d'espace public
Convention de mise à disposition d'une classe modulaire à lAPE
BpLC — Convention pour l'accueil du projet culturel "Jour de Faites"
Syndicat Départemental dEnergies 35 — Présentation du rapport annuel d'activité Éclairage public 2023
Modification de composition de la Commission dAppel dOffres
Parcours fitness — Demande de subvention "5000 équipements sportifs"
Espace jeux ONIDOUX — Solde subvention 2023
BpLC — Modification des statuts de lEPCI - Transfert de compétence eau et assainissement
Personnel communal — Instauration de la Prime exceptionnelle de pouvoir dachat
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