Conseil municipal du 2024-05-14

Crevin 14 mai 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Parcours Fitness - Convention d'utilisation Collège Simone VEIL - Extension de la salle des Bruyères - Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente (cet acte annule et remplace l - Parcours fitness - Demande de subvention "5000 équipements sportifs" - Convention de mise à disposition d'une classe modulaire à l'APE - Déclassement et aliénation d'une portion d'espace public - Requalification des espaces publics de voirie - impasse des Trembles Approbation du Dossier de Consultation des Entrepr - Réhabilitation énergétique et thermique de l'école publique de l'Arc-en-Ciel - Avenant n°2 au marché passé avec l'entrep - BpLC - Convention pour l'accueil du projet culturel "Jour de Faites" - Personnel communal - Instauration de la Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Espace jeux ONIDOUX - Solde subvention 2023 - Modification de composition de la Commission d'Appel d'Offres - BpLC - Modification des statuts de l'EPCI - Transfert de compétence eau et assainissement - PLUi de Bretagne porte de Loire Communauté - Modification n°3 - Avis du Conseil municipal - Extension de la salle des Bruyères - Attribution du marché relatif au lot n°5 - Menuiseries intérieures bois - Extension de la salle des Bruyères - Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente - Syndicat Départemental d'Energies 35 - Présentation du rapport annuel d'activité Éclairage public 2023

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
202403004

Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente (cet acte annule et remplace l'acte n° AR 035-213500903-20240514-202403004-DE)

202403004

Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente

202403005

Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°5 - Menuiseries intérieures bois

202403006

Requalification des espaces publics de voirie - impasse des Trembles Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises et autorisation au Maire de signer les marchés

202403010

PLUi de Bretagne porte de Loire Communauté - Modification n°3 - Avis du Conseil municipal

202403017

Réhabilitation énergétique et thermique de l'école publique de l'Arc-en-Ciel - Avenant n°2 au marché passé avec l'entreprise SAS RIHET - lot n°02 - Électricité/courants forts

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
202403008

Parcours Fitness — Convention d'utilisation Collège Simone VEIL

202403009

Déclassement et aliénation d'une portion d'espace public

202403014

Convention de mise à disposition d'une classe modulaire à l'APE

202403016

BpLC — Convention pour l'accueil du projet culturel "Jour de Faites"

📄 Autres decisions 2 délibérations
202403001

Syndicat Départemental d'Energies 35 — Présentation du rapport annuel d'activité Éclairage public 2023

202403012

Modification de composition de la Commission d'Appel d'Offres

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202403007

Parcours fitness — Demande de subvention "5000 équipements sportifs"

202403013

Espace jeux ONIDOUX — Solde subvention 2023

🌱 Environnement 1 délibération
202403011

BpLC — Modification des statuts de l'EPCI - Transfert de compétence eau et assainissement

👥 Ressources humaines 1 délibération
202403015

Personnel communal — Instauration de la Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

WEB megalis:2024:13223:2024-05-14
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