CM

14 mai 2024

Crevin 16 délibérations

16

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

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Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente (cet acte annule et remplace lacte n° AR 035-213500903-20240514-202403004-DE)

Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente

Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°5 - Menuiseries intérieures bois

Requalification des espaces publics de voirie - impasse des Trembles Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises et autorisation au Maire de signer les marchés

PLUi de Bretagne porte de Loire Communauté - Modification n°3 - Avis du Conseil municipal

Réhabilitation énergétique et thermique de l'école publique de lArc-en-Ciel - Avenant n°2 au marché passé avec lentreprise SAS RIHET - lot n°02 - Électricité/courants forts

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Parcours Fitness — Convention d'utilisation Collège Simone VEIL

Déclassement et aliénation d'une portion d'espace public

Convention de mise à disposition d'une classe modulaire à lAPE

BpLC — Convention pour l'accueil du projet culturel "Jour de Faites"

Autres decisions 2 délibérations

Syndicat Départemental dEnergies 35 — Présentation du rapport annuel d'activité Éclairage public 2023

Modification de composition de la Commission dAppel dOffres

Finances & Budget 2 délibérations

Parcours fitness — Demande de subvention "5000 équipements sportifs"

Espace jeux ONIDOUX — Solde subvention 2023

Environnement 1 délibération

BpLC — Modification des statuts de lEPCI - Transfert de compétence eau et assainissement

Ressources humaines 1 délibération

Personnel communal — Instauration de la Prime exceptionnelle de pouvoir dachat

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