4 avril 2024
21
délibérations
11
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Compte de gestion 2023 — Budget principal
Affectation des résultats constatés au CA 2023 - Budget principal
Vote des taux dimposition 2024
Compte de gestion 2023 — Budget annexe assainissement
Affectation des résultats constatés au CA 2023 - Budget annexe assainissement
Compte de gestion 2023 — Budget annexe Maison de s'anté
Vote des subventions aux associations — exercice 2024
Participation des communes extérieures au fonctionnement de lALSH - exercice 2024
ALSH Tarifs réels 2024-2025
ALSH LÎlot Couleurs — tarif des séjours et veillées - été 2024
Budget principal — Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables
Réhabilitation énergétique et thermique de l'école publique de lArc-en-Ciel - Tranche 2 - Approbation du Dossier de consultation des Entreprises et autorisation au Maire de signer les marchés
Aménagement daires de jeux pour enfants — Attribution du marché de travaux
Extension de la salle des Bruyères — Attribution des marchés de travaux
Travaux de rénovation du cabinet médical de Crevin - Attribution du lot n°1 du marché
Indemnité de gardiennage de l'église - année 2024
Tableau des effectifs du personnel communal - Avancement de grade - Création d'un poste dadjoint technique principal de 1ère classe à temps complet
Tableau des effectifs du personnel communal - Avancement de grade - Création d'un poste dadjoint d'animation principal de 1ère classe à temps non-complet
Etat annuel des indemnités des élus
Election des membres du conseil dadministration du CCAS
Convention de mise à disposition Maison du L'evant - Matinées d'éveil RIPAME
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