Conseil municipal du 2024-05-14

Syndicat Départemental d'Energies 35 — Présentation du rapport annuel d'activité Éclairage public 2023

Déclassement et aliénation d'une portion d'espace public

PLUi de Bretagne porte de Loire Communauté - Modification n°3 - Avis du Conseil municipal

Modification de composition de la Commission d'Appel d'Offres

Convention de mise à disposition d'une classe modulaire à l'APE

Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente (cet acte annule et remplace l'acte n° AR 035-213500903-20240514-202403004-DE)

Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°2 - Charpente

Extension de la salle des Bruyères — Attribution du marché relatif au lot n°5 - Menuiseries intérieures bois

Requalification des espaces publics de voirie - impasse des Trembles Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises et autorisation au Maire de signer les marchés

Réhabilitation énergétique et thermique de l'école publique de l'Arc-en-Ciel - Avenant n°2 au marché passé avec l'entreprise SAS RIHET - lot n°02 - Électricité/courants forts

Parcours Fitness — Convention d'utilisation Collège Simone VEIL

BpLC — Modification des statuts de l'EPCI - Transfert de compétence eau et assainissement

Parcours fitness — Demande de subvention "5000 équipements sportifs"

Espace jeux ONIDOUX — Solde subvention 2023

Personnel communal — Instauration de la Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

BpLC — Convention pour l'accueil du projet culturel "Jour de Faites"