Conseil municipal du 2024-04-04
21
délibérations
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Compte de gestion 2023 — Budget principal
Affectation des résultats constatés au CA 2023 - Budget principal
Compte de gestion 2023 — Budget annexe assainissement
Affectation des résultats constatés au CA 2023 - Budget annexe assainissement
Vote des subventions aux associations — exercice 2024
Participation des communes extérieures au fonctionnement de l'ALSH - exercice 2024
ALSH Tarifs réels 2024-2025
ALSH L'Îlot Couleurs — tarif des séjours et veillées - été 2024
Budget principal — Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables
Vote des taux d'imposition 2024
Indemnité de gardiennage de l'église - année 2024
Etat annuel des indemnités des élus
Convention de mise à disposition Maison du Levant - Matinées d'éveil RIPAME
Réhabilitation énergétique et thermique de l'école publique de l'Arc-en-Ciel - Tranche 2 - Approbation du Dossier de consultation des Entreprises et autorisation au Maire de signer les marchés
Extension de la salle des Bruyères — Attribution des marchés de travaux
Travaux de rénovation du cabinet médical de Crevin - Attribution du lot n°1 du marché
Compte de gestion 2023 — Budget annexe Maison de santé
Election des membres du conseil d'administration du CCAS
Tableau des effectifs du personnel communal - Avancement de grade - Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet
Tableau des effectifs du personnel communal - Avancement de grade - Création d'un poste d'adjoint d'animation principal de 1ère classe à temps non-complet
Aménagement d'aires de jeux pour enfants - Attribution du marché de travaux
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