Conseil municipal du 2025-11-05

Croix 5 novembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - RETROCESSION VOIRIES STATIONNEMENTS ET ESPACES COMMUNS ZAC BREGADON SUD - ZAC DES HAMEAUX VERTS COMPTE RENDU D'ACTIVITE DE L'ANNEE 2024 ET DE L'AMENAGEUR MORBIHAN HABITAT - RESTAURATION SCOLAIRE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TARIFICATION SOCIALE DU 01092025 AU 31082026 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DU MORBIHAN - MORBIHAN ENERGIES - RETROCESSION VOIRIES STATIONNEMENTS ET ESPACES COMMUNS ZAC BREGADON SUD - GARATNIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION 10 LOGEMENTS ZAC DES HAEMAUX VERTS TRANCHE 1 PAR MORBIHAN HABITAT - ETUDES COMPLEMENTAIRES AVANT TRAVAUX CHAPELLE ET PLAN DE FINANCEMENT - LOGEMENT SIS PLACE DU PALAIS SUITE AMENAGEMENT DU GRENIER - ADHESION 2026 FONDATION DU PATRIMOINE

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

RETROCESSION VOIRIES STATIONNEMENTS ET ESPACES COMMUNS ZAC BREGADON SUD

2025

ZAC DES HAMEAUX VERTS COMPTE RENDU D'ACTIVITE DE L'ANNEE 2024 ET DE L'AMENAGEUR MORBIHAN HABITAT

2025

RETROCESSION VOIRIES STATIONNEMENTS ET ESPACES COMMUNS ZAC BREGADON SUD

2025

ETUDES COMPLEMENTAIRES AVANT TRAVAUX CHAPELLE ET PLAN DE FINANCEMENT

2025

LOGEMENT SIS PLACE DU PALAIS SUITE AMENAGEMENT DU GRENIER

2025

ADHESION 2026 FONDATION DU PATRIMOINE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

RESTAURATION SCOLAIRE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TARIFICATION SOCIALE DU 01092025 AU 31082026

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DU MORBIHAN - MORBIHAN ENERGIES

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

GARATNIE D'EMPRUNT CONSTRUCTION 10 LOGEMENTS ZAC DES HAEMAUX VERTS TRANCHE 1 PAR MORBIHAN HABITAT

WEB megalis:2025:34176:2025-11-05
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