Conseil municipal du 2025-10-01

Croix 1 octobre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - AMORTISSEMENTS SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS - FONDS DE CONCOURS 2025 EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES DU TERRITOIRE DE QUESTEMBERT COMMUNAUTE - DECISION MODIFICATIVE N 1 - RAPPORT D'ACTIVITE DE LA SPL MORBIHAN TERRADATA 2024 - RAPPORT D'ACTIVITE MORBIHAN ENERGIES 2024 - PRESENTATION D'UN PROJET DE MUR TIR A L'ARC - PLAN D'AMENAGEMENT PARKING A PROXIMITE DES 2 LOGEMENTS RUE DU PARADIS - LOYERS 3 NOUVEAUX LOGEMENTS COMMUNAUX - SUBVENTION CANTINE DU 01/01 AU 31/08/2025 - RENOVATION LUMINAIRES COMPLEXE SPORTIF COET RUEL - DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER EN ZONE UA RENONCIATION DROIT DE PREEMPTION URBAIN SIMPLE DPU

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

AMORTISSEMENTS SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS

2025

FONDS DE CONCOURS 2025 EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES DU TERRITOIRE DE QUESTEMBERT COMMUNAUTE

2025

DECISION MODIFICATIVE N 1

2025

LOYERS 3 NOUVEAUX LOGEMENTS COMMUNAUX

2025

SUBVENTION CANTINE DU 01/01 AU 31/08/2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

RAPPORT D'ACTIVITE DE LA SPL MORBIHAN TERRADATA 2024

2025

RAPPORT D'ACTIVITE MORBIHAN ENERGIES 2024

2025

PRESENTATION D'UN PROJET DE MUR TIR A L'ARC

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

PLAN D'AMENAGEMENT PARKING A PROXIMITE DES 2 LOGEMENTS RUE DU PARADIS

Sport 1 délibération
2025

RENOVATION LUMINAIRES COMPLEXE SPORTIF COET RUEL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER EN ZONE UA RENONCIATION DROIT DE PREEMPTION URBAIN SIMPLE DPU

WEB megalis:2025:34176:2025-10-01
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