4 mars 2026
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Cloture Budget Annexe Lotissement les Jardins de Bregadon
Vote des Taux des Impots Directs Locaux Annee 2026
Affectation Resultat Exploitation Exercice 2025 au Budget Primitif 2026
Subventions Annuelles 2026 aux Associations
Vote des Taux des Impots Directs Locaux Annee 2026
Appel A Contribution Financiere en Faveur des Actions de Questembert Communaute
Vente et Acquisition Materiel Service Technique
Travaux Telecom Pose de Fourreaux Ilot Jehanno
Accord pour la Cession du Fonds de Commerce de Boulangerie Patisserie
Rapport 2025 Actions Culturelles Questembert Communaute
Travaux Reseaux Eclairage Extension Rue du Grand Chene Ilot Jehanno Parking Maison de Sante
Siaep de la Region de Questembert — Demande de Retrait de la Commune de Noyal-Muzillac au 1er Janvier 2027
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