Conseil municipal du 2026-01-28

Croix 28 janvier 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Éducation

Résumé

Synthèse

14 délibérations - SUBVENTION CANTINE DU 01092025 AU 31012026 - VENTE MATERIEL SERVICE TECHNIQUE ET ACQUISITION MATERIEL - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LANGROEZ ARC MUR TIR A L'ARC - FOURNITURES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES PARTICIPATIONSCOMMUNALES 2026 - SUBVENTIONS ANNUELLES CLASSES EVEIL ECOLES 2026 - CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE PRIVEE SAINTE THERESE ANNEE 2026 - PRESENTATION DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PADD PLUI - MATERIEL INFORMATIQUE MAIRIE ET MEDIATHEQUE - INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOCIETE AB TECHNOLOGIES ALIMENTAIRES - LOYER BAIL COMMERCIAL BOULANGERIE PATISSERIE ANNEE 2026 - SERVICE ADS APPROBATION DE L'ANNEXE FINANCIERE MODIFIEE A LA CONVENTION ADS COMMUNE GMVA - REMPLACEMENT PORTE D'ENTREE PIGNON MAIRIE - REPOSE DES BOISERIES DU CHEVET ET DES TRANSEPTS CHAPELLE - OUVERTURE D'UN COMPTE A TERME

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2026

SUBVENTION CANTINE DU 01092025 AU 31012026

2026

VENTE MATERIEL SERVICE TECHNIQUE ET ACQUISITION MATERIEL

2026

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LANGROEZ ARC MUR TIR A L'ARC

2026

SUBVENTIONS ANNUELLES CLASSES EVEIL ECOLES 2026

2026

MATERIEL INFORMATIQUE MAIRIE ET MEDIATHEQUE

2026

LOYER BAIL COMMERCIAL BOULANGERIE PATISSERIE ANNEE 2026

2026

SERVICE ADS APPROBATION DE L'ANNEXE FINANCIERE MODIFIEE A LA CONVENTION ADS COMMUNE GMVA

2026

REMPLACEMENT PORTE D'ENTREE PIGNON MAIRIE

2026

OUVERTURE D'UN COMPTE A TERME

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

PRESENTATION DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PADD PLUI

2026

REPOSE DES BOISERIES DU CHEVET ET DES TRANSEPTS CHAPELLE

🎓 Éducation 1 délibération
2026

FOURNITURES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES PARTICIPATIONSCOMMUNALES 2026

🤝 Vie associative 1 délibération
2026

CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE PRIVEE SAINTE THERESE ANNEE 2026

🌱 Environnement 1 délibération
2026

INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOCIETE AB TECHNOLOGIES ALIMENTAIRES

WEB scdl:21560261600108:2026-01-28
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