Conseil municipal du 2024-03-27
19
délibérations
11
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
OPERATION JEHANNO DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT AU TITRE DE LA RESTAURATION DU PATRIMOINE NON PROTEGE POUR LES BATIMENTS JEHANNO ET ANCIENNE MAIRIE
BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2024
CREATION D'UN BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE GRAND COURTIL
BUDGET ANNEXE ILOT JEHANNO 2024
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT JARDINS DE BREGADON 2024
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT AR BRADENN
EQUIPEMENTS JEUX JARDIN DE TOURNAY
VOTE DES TAUX 2024 + ETATS 1259
CREATION DE CHEMINEMENT PIETON LA CHANTERIE - LA GERBE DE BLE ET FINANCEMENT
VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
CONSTRUCTION D'UN PREAU AVEC SANITAIRES LOT 7 AVENANT 2
CESSION DU TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE GRAND COURTIL
ADHESION 2024 FONDATION DU PATRIMOINE
APPLICATION DU DROIT DES SOLS INSTRUCTIONS DES DOSSIERS D4eNSEIGNES EVOLUTION DE LA CONVENTION TRIPARTITE GMVA COMMUNAUTE DE COMMUNE STE COMMUNES MEMBRES
AMENAGEMENT AUTOUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE PCS
EQUIPEMENTS JEUX JARDIN DE TOURNAY
TARIF MISE A DISPOSITION ADJOINT ADMINISTRATIF
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE CDG56 AU 01052024 MAINTIEN LABELLISATION POUR RISQUE PREVOYANCE PARTICIPATION EMPLOYEUR
📬 Suivre Croix
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.